reconnaissance des vegetaux

• Arrêté royal relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles et la libre prestation de service des vétérinaires.

... Service Politique sanitaire Animaux et Végétaux de la DG Animaux, Végétaux et Alimentation du Se...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Roche-en-Ardenne

... fait l'objet d'un arrêté de reconnaissance économique le 20 février 1991;. Vu que le prése... au cadre local agricole au moyen de végétaux choisis également parmi des essences locales;. Co...

• BOB-NL, 20 juillet 2011
• Andere besluiten

• Arrêté royal relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles et la libre prestation de service des vétérinaires.

... Service Politique sanitaire Animaux et Végétaux de la DG Animaux, Végétaux et Alimentation du Se...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JANVIER 2011. - Loi sur la protection des obtentions végétales (1)

... « constituants variétaux » : les végétaux entiers ou parties de végétaux dans la mesure o�...�dure administrative relative à la reconnaissance du bien-fondé de la demande de licence, à condit...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 4 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Roche-en-Ardenne

... fait l'objet d'un arrêté de reconnaissance économique le 20 février 1991;. Vu que le prése... au cadre local agricole au moyen de végétaux choisis également parmi des essences locales;. Co...

• BOB-FR, 20 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 4 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de Fauvillers

...Considérant que la procédure de reconnaissance et d'expropriation vise à mettre le plus rapideme... au cadre local agricole au moyen de végétaux choisis également parmi des essences locales;. Co...

• BOB-FR, 22 novembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...'occupant est considéré comme une reconnaissance de la matérialité des faits constatés. § 2. -... mesures utiles de police sanitaire des végétaux dans un but de conservation de la nature. Section ...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de Fauvillers

...Considérant que la procédure de reconnaissance et d'expropriation vise à mettre le plus rapideme... au cadre local agricole au moyen de végétaux choisis également parmi des essences locales;. Co...

• BOB-NL, 22 novembre 2010
• Andere besluiten

• 20 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal relatif à l'agrément des médecins vétérinaires

... service Politique Sanitaire Animaux et Végétaux du SPF ayant la gestion des agréments visés à l... royal du 2 juin 2008 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles et la libre pr...

• BOB-FR, 1 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Loi-programme.

... sociale par un travailleur en reconnaissance de son droit subjectif à l'égard de l'Office pr�...". CHAPITRE 2. - Animaux, Végétaux et Alimentation. Section 1re. - Modification de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única