reconnaissance de caracteres

• 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

... de cours en braille, en grands caractères ou sur disquette, doit être réalisée par l'inte...'agrandissement663 eurosLogiciel de reconnaissance des caractèresLogiciel de reconnaissance des cara...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêt nº 61707 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 18 mai 2011

... à l'examen de votre demande d la reconnaissance de la qualité de réfugié, à savoir votre ident... très relativ en raison de leurs caractères privés. Au vu de ce qui précède, le Commissaria...

• Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.

... de cours en braille, en grands caractères ou sur disquettes doit être réalisée par l'inte... Logiciel de reconnaissance des caracteres 174 euros. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 MAI 2009. - Arrêté 2009/176 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

... de cours en braille, en grands caractères ou sur disquette, doit être réalisée par l'inte... 663 euro Logiciel de reconnaissance des caractèresLogiciel de reconnaissance des cara...

• BOB-FR, 5 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté 2006/118 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/a du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées.

... Logiciel de reconnaissance des caracteres 170,00 EUR. A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JANVIER 2011. - Loi sur la protection des obtentions végétales (1)

...- défini par l'expression des caractères résultant d'un certain génotype ou d'une certain...�dure administrative relative à la reconnaissance du bien-fondé de la demande de licence, à condit...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 25 FEVRIER 2000. - Arrêté 99/262/A du Collège de la Commission communautaire française relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

...La reconnaissance prend effet à la date de la notification de cette... avec programme de reconnaissance des caractères. 70 893 francs. 7. Imprimante Braille. 150 280 fra...

• BOB-FR, 8 juin 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée '5000 For Life', loterie publique organisée par la Loterie Nationale

... au verso du billet gagnant, en caractères d'imprimerie, ses nom, prénom, adresse et date de... Bureau régional de celle-ci, une reconnaissance de dépôt en faveur du réclamant est établie. A...

• BOB-FR, 17 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté 99/262/A du Collège de la Commission communautaire francaise relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des Personnes handicapées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-06-2000 et...

... La reconnaissance prend effet à la date de la notification de cette... Logiciel de reconnaissance des caracteres 170,00 EUR. Avec scanner ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant la liste du patrimoine immobilier exceptionnel de la Région wallonne

...Sites de caractères exceptionnels; C. Bâtiments civils publics; D. B�... en 2006 quant à la portée de la reconnaissance, à la formulation ou à la classification typolog...

• BOB-FR, 17 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE