recolter

• 16 MARS 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose des collecteurs et construction d'une station de pompage clos des Princes (Le Roeulx nord) et faubourg de Mignault - Le Roeulx

... d'un réseau d'adduction permettant de récolter les eaux usées domestiques produites au sein des ...

• BOB-NL, 12 avril 2011
• Andere besluiten

• 16 MARS 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose des collecteurs et construction d'une station de pompage clos des Princes (Le Roeulx nord) et faubourg de Mignault - Le Roeulx

... d'un réseau d'adduction permettant de récolter les eaux usées domestiques produites au sein des ...

• BOB-FR, 12 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 9 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur du ruisseau des Estinnes et refoulement du quartier du Moulin - Estinnes

... réseau de canalisations permettant de récolter les eaux usées domestiques produites à Estinnes-...

• BOB-FR, 1 février 2012
• Autres arrêtés

• 24 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur Refoulement du Rissouris - Jurbise

... d'un réseau d'adduction permettant de récolter les eaux usées domestiques produites au sein du q...

• BOB-FR, 8 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroyant aux communes un subside de 10.477.000,00 EUR visant à financer partiellement la revalorisation barémique des agents des niveaux D et E des communes, des C.P.A.S., des associations formées conformément aux dispositions du chapitre XII de la loi organique du 8 juillet 1976 des Centres publics d'Action sociale dont le conseil d'administration est constitué de C.P.A.S., des hôpitaux publics dont les communes prennent le déficit en charge et du Mont-de-Piété

... place toute démarche utile afin de les récolter. Art. 7. Le Ministre, chargé des Pouvoirs locaux,...

• BOB-FR, 17 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 6 MARS 2012. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur de Hennuyères - Braine-le-Comte

... d'un réseau d'adduction permettant de récolter les eaux usées domestiques produites dans le vill...

• BOB-FR, 3 avril 2012
• Autres arrêtés

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale accordant une subvention globale de 55.516.017,86 euros aux communes bruxelloises, dans le cadre de la politique bruxelloise de prévention et de proximité pour les années 2012 à 2014

... place toute démarche utile afin de les récolter. Art. 7. § 1er. La Direction des Initiatives spé...

• BOB-FR, 12 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroyant aux communes un subside de 6.556.000,00 EUR visant à financer partiellement la revalorisation barémique des agents du niveau C des communes, des C.P.A.S., des associations formées conformément aux dispositions du chapitre XII de la loi organique du 8 juillet 1976 des Centres publics d'Action sociale dont le conseil d'administration est constitué de C.P.A.S., des hôpitaux publics dont les communes prennent le déficit en charge et du Mont-de-Piété

... place toute démarche utile afin de les récolter. Art. 7. Le Ministre, chargé des pouvoirs locaux,...

• BOB-FR, 17 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 27 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel relatif à la culture de chanvre

... peut accorder la permission de récolter le chanvre après le début de la floraison, mais ...

• BOB-FR, 26 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 21 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur de Bousval et égouttage prioritaire exclusif avenues des Combattants et de la Meute, rues du Sablon, Champs-Saint-Nicolas et de Ferrières - Genappe et Court-Saint-Etienne

... des Combattants, est destinée à récolter les eaux usées des habitations sises le long de l...

• BOB-NL, 18 juillet 2011
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