recolte mais

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360 documents pour recolte mais

- 27 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la coexistence des cultures génétiquement modifiées avec les cultures conventionnelles et les cultures biologiques
...'engage à utiliser ou commercialiser la récolte de la parcelle concernée étiquetée comme conten...B. LUTGEN. ANNEXE 1re. I- MAïS. A) Conditions d'exploitation : . Obligations : . ...
- BOB-FR, 19 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le protocole du programme de dépistage néonatal systématique de la surdité en Communauté française
... entre personnes apparemment en bonne santé mais qui sont probablement atteintes d'une maladie donn...- des Centres de récoltes des données, à savoir les structures ayant pour ...
- BOB-FR, 19 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- ARRET nº 54540 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 18 janvier 2011
..., dune part, que vous quittiez votre maison à plusieurs reprises en laissant tout sur place �... ainsi que largent de la vente de votre récolte de maïs pour refaire votre vie ailleurs au Kenya,...

- 15 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant des mesures spécifiques pour la coexistence de cultures de maïs génétiquement modifiées et de cultures de maïs conventionnelles et de cultures de maïs biologiques
... pour la culture, et les machines de récoltes sont nettoyées profondément après leur utilisat...
- BOB-FR, 30 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 2 avril 2001 relatif à l'organisation d'un recensement agricole annuel au mois de mai effectué par l'Institut national de Statistique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la chrysomèle du maïs, Diabrotica virgifera Le Conte
...1. interdiction de récolte de maïs avant le 1er octobre;. 2. interdiction du...
- BOB-FR, 8 septembre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- Arrêt nº 68452 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 14 octobre 2011
..., un major des FAR s'est approprié la maison familiale. Vous avez loué un bien ave votre grand...lors de la récolte d'informations mais nullement qu'il vous a été d...
- Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 2 avril 2001 relatif à l'organisation d'un recensement agricole annuel au mois de mai effectué par l'Institut national de Statistique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales.
... soit par pâturage, soit par fauche avec récolte, soit en combinant les deux. En cas de fauche, mai...�es dans une céréale ou entre les rangs de maïs) ou dès que possible après la récolte précéde...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 59925 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 18 avril 2011
...Votr mère aurait récolté vingt mille dollars pour leur libération mais seu...

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