recolte ble

• 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'obtention d'une dérogation aux normes de fertilisation telles que prévues à l'article 13 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

...c) blé d'hiver avec culture intermédiaire ou triticale a... avril et le seigle fourrager n'est pas récolté avant le 15 mars, et l'herbe et le seigle fourrage...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décisions nº 02-0098/R10520 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 18 juin 2002

... En juin – juillet 1996, au moment de la récolte du blé, une centaine de terroristes auraient ence...

• Arrêté du Gouvernement flamand concernant les conditions dérogatoires relatives à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. (Traduction).

... c) blé d'hiver avec culture piège à nitrates, à savoir... être semée immédiatement après la récolte du blé d'hiver et au plus tard le 10 septembre de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté énergie pour ce qui concerne l'introduction de critères durabilité pour les bioliquides et les garanties d'origine

... produire des éléments attestant que la récolte des matières premières est nécessaire à la pr�... de betterave61 %52 %Ethanol de blé (combustible de transformation non précisé)32 %1...

• BOB-FR, 23 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 mars 1995

Rien n'indique que les exploitations "à caractère industriel" de l'article 176.4.1 du code wallon seraient, exclusivement ou non, celles qui pratiquent le louage d'industrie, au sens de l'article 1779 du code civil. Par référence aux articles 172 et 173 du code wallon, il y a lieu d'entendre le terme "industriel" dans son acceptation courante. En conséquence, pour déterminer si une exploitation agricole est ou non liée au sol, il convient de ne tenir compte que de la nature de l'activité exercée. Le titre juridique en vertu duquel l'activité est exercée est indifférent, comme d'ailleurs la circonstance qu'est assumé ou non le risque lié à la commercialisation de la récolte. Le hangar litigieux est destiné à une exploitation agricole liée au sol. L'article 176, 4.1 du code wallon autoris...

... lors pas comme un établissement indispensa- ble à l'exploitation agricole propre de M. SIMON";. C...

• 30 JANVIER 2003. - Arrêté ministériel concernant les caractères et les conditions minimales pour l'examen des plantes agricoles et des espèces de légumes

...- pour les variétés de blé (Triticum aestivum L.), les caractères mentionné...4. Epoque de maturité de récolte. 5. Epoque de l'éclatement de la pomme après mat...

• BOB-FR, 4 mars 2003
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... Machines, appareils et engins pour la recolte et le battage. des produits agricole... 100110 - Froment (ble) dur. 1002001 - - - Seigle destines a l'e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la valeur limite et la valeur guide pour les résidus de nitrates, en exécution de l'article 13bis, § 1er, et les conditions d'octroi d'une dérogation aux normes de fertilisation et aux conditions de fertilisation dans les zones vulnérables 'eaux', en exécution de l'article 15, §§ 8 et 9 et de l'article 17 du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais

...L'herbe semée comme engrais vert après du blé d'hiver peut précéder une culture de maïs, si uune coupe en est récoltée par fauchage ou pâturage. Art. 3. § 1er. Pour ga...

• BOB-FR, 10 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté ministériel établissant un règlement de contrôle et de certification des semences des plantes fourragères.

... parcelle où elles resteront jusqu'à la récolte. Le Service peut donner une dérogation à cette... - banche : semences de base;. - bleue : semences certifiées de la 1ère reproduction (R...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0111001 la culture de cereales : ble dur, ble tendre, seigle, orge,. avoine... la culture de tabac (y compris la recolte et le sechage des. feuilles de tabac)....

• Legislation Consolidé
• Sección Única