Recolte

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567 documents pour Recolte

- 20 MARS 2007. - Arrêté ministériel portant adaptation de la date limite de semis pour l'année de récolte 2006 suite aux conditions climatiques exceptionnelles
- BOB-FR, 11 mai 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté ministériel portant adaptation de la date limite de semis pour l'année de récolte 2006 suite aux conditions climatiques exceptionnelles (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Centre de récolte des données informatiques dans le cadre du programme de dépistage néonatal de la surdité. - Agrément Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2010, l'ASBL « Ce
- BOB-FR, 16 août 2010
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux modalités de récolte et d'analyse des données biologiques sur les populations wallonnes des espèces animales et végétales sauvages et des habitats naturels.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 mai 2009 relatif à l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes en ce qui concerne l'agrément des organisations de producteurs, les fonds opérationnels, les programmes opérationnels et l'octroi d'aide financière
...Voilà pourquoi les possibilités de la récolte en vert et la non-récolte doivent être ajoutées...
- BOB-FR, 16 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 6 JUILLET 1999. - Arrêté royal fixant les frais d'analyse et autres rétributions liées au contrôle pré-récolte sur certaines espèces maraîchères et fruitières
- BOB-FR, 28 août 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Arrêté ministériel portant application pour la campagne 1993/1994 (récolte 1993) de l'arrêté royal du 8 avril 1993 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal fixant les frais d'analyse et autres rétributions liées au contrôle pré-récolte sur certaines espèces maraîchères et fruitières. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-1999 et mise à jour au 30-08-2000).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel explicitant le contenu des données statistiques et fixant les modalités de récolte et de transmission au Ministère de la Santé publique. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-10-1999 et mise à jour au 07-09-2000.)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel abrogeant l'agrément des centres pour chevaux en exécution de l'article 59, § 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture
... le numéro d'agrément BN07/4, pour la récolte et le stockage d'embryons pour le commerce intraco...
- BOB-FR, 2 décembre 2011
- Autres arrêtés

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