Recherche sur le terrain

• Circulaire relative à la loi du 5 août 1992 sur la fonction de police.

... un terme à certaines opérations de recherche sur le terrain liées à l'identification des vict...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUILLET 2008. - Décret relatif à la lutte contre la maltraitance des personnes âgées (1)

... et l'orientation en vue d'une recherche de solution;. - intervention de type C : l'écoute... de recherche de solution menée sur le terrain par l'agence consistant à réunir et à coordonne...

• BOB-FR, 16 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arret nº 141/2011 de Cour Constitutionnelle, 27 juillet 2011

Loi du 25 janvier 2010 modifiant l'arrêté royal du 30 mars 2001 portant la position juridique du personnel des services de police (PJPol) en ce qui concerne la nomination dans le grade de commissionnement de certains membres du personnel de la direction générale de la police judiciaire (art. 2, 3 et 10)

... des brigades de surveillance et de recherche de la gendarmerie (ci-après : membres de l’anci...Ils ne sont cependant pas actifs sur le terrain. Le fait que les membres du personnel qui sont tit...

• Décret relatif à la lutte contre la maltraitance des personnes âgées.

... et l'orientation en vue d'une recherche de solution;. - intervention de type C : l'écou... de recherche de solution menée sur le terrain par l'agence consistant à réunir et à coordonne...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Sélection comparative d'attachés scientifiques (m/f) (niveau A), d'expression néerlandaise, pour le « Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek (INBO) » de l'Administration flamande (ANV07044) Une liste

... quatre ans d'expérience relevante avec recherche scientifique sur le terrain de la conservation, le...

• BOB-FR, 28 septembre 2007
• Avis officiels
• SELOR - BUREAU DE SELECTION DE L'ADMINISTRATION FEDERALE

• Sélection comparative d'attachés scientifiques (m/f) (niveau A) d'expression néerlandaise pour le « Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek (INBO) » de l'administration flamande ( ANV07044). - Erratum

... quatre ans d'expérience relevante avec recherche scientifique sur le terrain de la conservation, le...

• BOB-FR, 2 octobre 2007
• Avis officiels
• SELOR - BUREAU DE SELECTION DE L'ADMINISTRATION FEDERALE

• Arrêté ministériel établissant les prescriptions concernant les dérogations pour semences et plants de pommes de terre dans le cadre du mode de production biologique (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-2005 et mise à jour au 24-02-2006)

...'utiliser cette variété à des fins de recherche (ou) dans le cadre d'essais à petite échelle surr le terrain; . 2° l'opérateur en question a l'intention d'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... du potentiel archéologique d'un terrain à l'aide de la construction de tranchées d'essai...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 février 2008

Le règlement fixant une taille minimale de 1,63 m comme condition de nomination ne s'applique pas aux personnes qui étaient membres du service de la police locale avant l'entrée en vigueur de l'article 3, § 1er, 3º, de l'arrêté royal du 22 décembre 1997. La candidate évincée à une nomination en qualité de commissaire adjoint qui a une taille inférieure à 1,63 m a intérêt à poursuivre l'annulation de la décision nommant une concurrente dès lors que cette condition de taille n'était pas imposée pour présenter une candidature à cette fonction.

... et de proximité et de connaissance du terrain;. - son souci permanent de formation au départ de... tout à fait digne d*intérêt, dans la recherche de la meilleure efficacité du corps de police sur...

• 16 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté ministériel établissant les prescriptions concernant les dérogations pour semences et plants de pommes de terre dans le cadre du mode de production biologique

...'utiliser cette variété à des fins de recherche dans le cadre d'essais à petite échelle sur le tterrain;. 2° l'opérateur en question a l'intention d'uti...

• BOB-FR, 25 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE