recherche scientifique definition

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

... applications humaines ou à des fins de recherche scientifique, notamment l'article 7, §§ 3 et 4, ...CHAPITRE Ier. - Définitions. Champ d'application. Section 1re. - Transposition...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... (- Institut d'encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles.) . ... de fonction de l'emploi et la definition des objectifs visés à l'article 83, alinéa 1, p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant aide aux Fonds de Recherches industrielles et aux activités d'interface des associations en Communauté flamande

... à l'Innovation par la Recherche scientifique et technologique en Flandre), article 5;. Vu le d�...Arrête :. CHAPITRE Ier. - Définitions et portée de l'arrêté. Article 1er. Dans le pr�...

• BOB-FR, 23 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 21 OCTOBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement relatif aux attestations, certificats, brevets, autres titres et diplômes sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone

... royal du 28 juin 1978 portant définition des types et organisation de l'enseignement spéci... de l'Enseignement, de la Culture, de la Recherche scientifique et des Monuments et Sites,. Arrête :...

• BOB-FR, 26 mars 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie

... wallon du 7 juillet 2005 modifiant la définition de la "petite ou moyenne entreprise" au sens du d�... Vu l'avis du Conseil de la Politique scientifique, donné le 9 juillet 2008 et entériné le même j...

• BOB-FR, 21 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne créant une Ecole d'Administration publique commune à la Communauté française et à la Région wallonne (1)

... et Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique,. J.-M. NOLLET. Le Vice... l'organisation d'un comité scientifique. »;. Considérant qu'au regard de la situation ex... délais de réalisation, ainsi que la définition des indicateurs liés à la réalisation de ces ob...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal concernant les infrastructures critiques dans le sous-secteur du transport aérien

..., la Directive donne une nouvelle définition des infrastructures critiques nécessitant une ada... Sûreté de l'Etat a pour mission de rechercher, d'analyser et de traiter le renseignement relatif... internationales, le potentiel scientifique ou économique défini par le Comité ministériel...

• BOB-FR, 27 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie.

CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1. Au sens du présent décret, on ente... de connaissances et de techniques scientifiques, technologiques, commerciales et autres existantes...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 22 juin 2006 établissant la liste des installations et activités émettant des gaz à effet de serre et déterminant les gaz à effet de serre spécifiés visés par le décret du 10 novembre 2004 instaurant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, créant un Fonds wallon Kyoto et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto

...Sont exclus de cette définition : a) les vols effectués exclusivement aux fins de... douanes et de la police;c) les vols de recherche et de sauvetage, les vols de lutte contre le feu; ... aux fins de travaux de recherche scientifique ou de contrôles, d'essais ou de certification d'a...

• BOB-FR, 21 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 3 JUILLET 2008. - Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie (1)

...CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1er. Au sens du présent décret, on ente... de connaissances et de techniques scientifiques, technologiques, commerciales et autres existantes...

• BOB-FR, 29 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE