recherche operationnelle

• Arrêté du Gouvernement fixant les procédures d'agrément et de retrait d'agrément des services communautaires et des centres locaux de promotion de la santé, et les missions du centre de recherche opérationnelle en santé publique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 141/2011 de Cour Constitutionnelle, 27 juillet 2011

Loi du 25 janvier 2010 modifiant l'arrêté royal du 30 mars 2001 portant la position juridique du personnel des services de police (PJPol) en ce qui concerne la nomination dans le grade de commissionnement de certains membres du personnel de la direction générale de la police judiciaire (art. 2, 3 et 10)

... des brigades de surveillance et de recherche de la gendarmerie (ci-après : membres de l’anci... pas de missions de recherche opérationnelles et ne fournissaient qu’un appui latéral sous fo...

• Personnel Par arrêté du Gouvernement wallon du 24 mars 2010 qui entre en vigueur le 1er avril 2010, M. Jean Janss, directeur, est promu par avancement de grade au grade d'inspecteur

... de la Direction générale opérationnelle Routes et Bâtiments. Par arrêté du Gouvernement... opérationnelle Economie, Emploi et Recherche. Par arrêté du Gouvernement wallon du 24 mars 20...

• BOB-FR, 29 avril 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 9 JUIN 2011. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces

...3° trois directions opérationnelles géographiques, à savoir :. - Archives générale... thématique, à savoir « Recherche historique ». Art. 2. L'article 1er, 1°, de l'ar...

• BOB-FR, 23 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• 24 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 12 décembre 2008 portant désignation des inspecteurs sociaux chargés de la surveillance et du contrôle de la législation relative à l'occupation des travailleurs étrangers

... de la Direction générale opérationnelle Economie, Emploi et Recherche du Service public de...

• BOB-FR, 9 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret relatif au soutien à la création d'emploi en favorisant les transitions professionnelles vers le statut d'indépendant à titre principal (1)

... de Wallonie, Direction générale opérationnelle Economie, Emploi et Recherche, Département de l'E...

• BOB-FR, 16 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Personnel Par arrêté du Gouvernement wallon du 17 mars 2011 qui entre en vigueur le 17 mars 2011, le Gouvernement décide de ne pas donner suite à l'appel aux candidats pour la sélection de mandataire

... A2 de la Direction générale opérationnelle Economie, Emploi et Recherche. Par arrêté minist...

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 28 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation visant à la mise en oeuvre des terrains nécessaires à la zone d'activités économiques industrielles de « Port de Pecq », situés sur le territoire de la commune de Pecq

... la DGO4 - Direction générale opérationnelle a rendu un avis favorable le 8 novembre 2010;. Vu ... opérationnelle Economie, Emploi et Recherche, place de la Wallonie 1, 5100 Jambes. Pour la cons...

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 12 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions d'octroi des subventions relatives aux halls relais agricoles et déterminant les modalités de leur mise à disposition

... : la Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnemen... opérationnelle Economie, Emploi et Recherche du Service public de Wallonie. § 2. Dans un déla...

• BOB-FR, 24 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er février 2007 relatif aux cadres organiques du personnel du Ministère de la Région wallonne et du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports.

... DIRECTION GENERALE OPERATIONNELLE " ROUTES ET BATIMENTS ". (DGO 1). Di... RECHERCHE " (DGO 6). Directeur general ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única