Recherche energetique

• 20 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation des fonctionnaires pour l'exercice des compétences prévues dans : l'article 40 de l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à la recherche, la constatation, la poursuite et répression des infractions en matière d'environnement, l'article 313septies du Code bruxellois de l'aménagement du Territoire, inséré par l'ordonnance du 19 mars 2009, l'article 33 l'ordonnance du 7 juin 2007 relative à la performance énergétique et au climat intérieur des bâtiments, l'article 88 de l'ordonnance du 3 juillet 2008 relative aux chantiers en voirie

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mars 2009 portant nomination, pour une période de cinq ans, des membres effectifs et suppléants de la Commission régionale d'Aménagement du Territoire

.... Représentation liée à la recherche de la performance énergétique : . M. Yves HANIN,...

• BOB-FR, 6 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... de la performance thermique ou énergétique du bâtiment. . Ainsi, la Directive européenne 2... Générale des Technologies, de la Recherche et de l’Énergie de la Région wallonne citait l...

• La P.E.B. expliquée

• 16 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mars 2009 portant nomination, pour une période de cinq ans, des membres effectifs et suppléants de la Commission régionale d'Aménagement du Territoire. - Erratum

... DANAUX Représentation liée à la recherche de la performance énergétique : M. Yves HANINM...

• BOB-FR, 14 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 27 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination, pour une période de cinq ans, des membres effectifs et suppléants de la Commission régionale de l'Aménagement du Territoire.

...Représentation liée à la recherche de la performance énergétique : . M. Yves Hanin,...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant la méthode de calcul et les exigences, les agréments et les sanctions applicables en matière de performance énergétique et de climat intérieur des bâtiments.

... générale des Technologies, de la Recherche et de l'Energie du Ministère de la Région wallon...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine en ce qui concerne la Commission régionale de l'Aménagement du Territoire et la Commission d'avis et l'instruction des recours auprès du Gouvernement

..., de mobilité et liées à la recherche de la performance énergétique;". Art. 4. L'artic...

• BOB-FR, 10 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

...« 27° « efficacité énergétique et/ou gestion de la demande » : une approche glob...'approvisionnement ainsi qu'à mener la recherche et le développement nécessaires à ses activité...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la guidance sociale énergétique

... générale des Technologies, de la Recherche et de l'Energie du Ministère de la Région wallon...

• BOB-FR, 22 janvier 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation

... décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments, les articles 9 et 10;. Vu l'articl... du 25 mars 1999 relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression d...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements