recherche documentaire au college

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

...5° Collège d'autorisation et de contrôle : le Collège d'aut... de l'article 1, 24° ou de l'oeuvre documentaire au sens de l'article 1, 25°;. b) le programme n'..., une maturation du sujet traité, une recherche et une écriture;. c) Permettre l'acquisition de ...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret portant certaines adaptations au décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion.

...'article 1er, 19°bis, ou de l'oeuvre documentaire au sens de l'article 1, 19°ter. b) Le programme..., une maturation du sujet traité, une recherche et une écriture;. c) Permettre l'acquisition de... doit remettre au Gouvernement et au Collège d'autorisation et de contrôle, annuellement, les ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2008. - Décret portant certaines adaptations au décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion (1)

...'article 1er, 19°bis, ou de l'oeuvre documentaire au sens de l'article 1, 19°ter. b) Le programme n..., une maturation du sujet traité, une recherche et une écriture;. c) Permettre l'acquisition de c... doit remettre au Gouvernement et au Collège d'autorisation et de contrôle, annuellement, les ...

• BOB-FR, 8 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• ARRET nº 32527 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 9 octobre 2009

... actuelle, une crainte fondée d’être recherché voire poursuivi. Ainsi, vous avez expliqué (audit... vous n’avez avancé aucune preuve documentaire de nature à établir votre identité et/ou les fa... ainsi que des attestations émanant du collège où vous êtes inscrit en Belgique. Notons que ces...

• Arrêté royal relatif aux standards de qualité, aux normes pédagogiques et d'encadrement des écoles de police et au collège des directeurs des écoles de police et modifiant l'arrêté royal du 28 février 2002 relatif à la mise à disposition de formateurs de la police fédérale au sein des écoles de police agréées et aux modalités d'octroi d'une intervention financière pour l'organisation d'épreuves de sélection et de formations professionnelles par les écoles de police agréées.

... 1° une fonctionnalité "recherche et développement";. 2° une fonctionnalité "apppui documentaire";. 3° une fonctionnalité "appui pédagogique";...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 AVRIL 2008. - Arrêté royal relatif aux standards de qualité, aux normes pédagogiques et d'encadrement des écoles de police et au collège des directeurs des écoles de police et modifiant l'arrêté royal du 28 février 2002 relatif à la mise à disposition de formateurs de la police fédérale au sein des écoles de police agréées et aux modalités d'octroi d'une intervention financière pour l'organisation d'épreuves de sélection et de formations professionnelles par les écoles de police agréées

...1° une fonctionnalité "recherche et développement";. 2° une fonctionnalité "appuui documentaire";. 3° une fonctionnalité "appui pédagogique";. ...

• BOB-FR, 25 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

... globales via un moteur de recherche, données par groupe de prescripteurs tous les ans... et mise en place d'une gestion documentaire (systématisation d'un plan de formation pour les ... externes tels que le SIOD/SIRS et le Collège pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale,...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 27 FEVRIER 2003. - Décret sur la radiodiffusion (1)

...5° Collège d'autorisation et de contrôle : le Collège d'aut..., série, animation - ou oeuvre documentaire;. 20° OEuvre européenne :. a) l'oeuvre originair... de programmes de base capable de rechercher un service sur l'ensemble des services disponibles...

• BOB-FR, 17 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 23 mai 2008 sur le patrimoine culturel, en ce qui concerne l'octroi d'un label de qualité à des organisations du patrimoine culturel gestionnaires de collections et le classement de musées et d'organismes d'archivage culturel au niveau flamand (TRADUCTION).

... 4° stimule ou effectue des recherches sur la collection du patrimoine culturel;. 5° d... de bibliothèque et la collection documentaire, un espace pour les activités pour le public, une...'état, de membre d'une députation, d'un collège d'échevins et d'un cabinet;. 2° la qualité de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une subvention à la Fédération des Etablissements libres subventionnés indépendants (FELSI) pour assurer la mise en oeuvre de la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement...

... du Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation, année budgétaire 2003, est a... 6 C/03/LN/6 La recherche documentaire sur Internet 451. 7 C/03/LN/7 ...Ens. Com. 9286015 Rue du College 8 - 5000 NAMUR. Art. 3. La subvention visée à ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única