Recherche documentaire

• Arrêt nº 67119 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 22 septembre 2011

... dans le dossier administratif (voir recherche cgo2011-020w du 19 avril 2011), des milliers de co... est de constater qu'une recherche documentaire menée sur internet n'a pas no plus permis de rele...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une subvention au Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) pour assurer la mise en oeuvre de la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l...

... initier a la recherche d'un. emploi. FCC/06/CP/12 Per... FCC/06/CP/32 Recherche documentaire et 0 1.440 150 1.590. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif au développement des pratiques de lecture organisé par le réseau public de la lecture et les bibliothèques publiques (1)

... mise à disposition de ressources documentaires et culturelles sur tous supports, matériels et im... le soutien du personnel adéquat, des recherches documentaires et de réaliser des analyses critiqu...

• BOB-FR, 5 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 63939 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 juin 2011

... sont venus à votre domicile à la recherche de [R.] et ils ont demandé si vous étiez là. De... cgo2011-022w en annexe), l recherche documentaire n'a pas permis de trouver des informations confirm...

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

...1. Google est un moteur de recherche permettant aux utilisateurs de trouver des sites I... News" répond à un but d'indexation documentaire, exclusif d'un exposé substantiel du contenu de l...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une subvention à la Fédération des Etablissements libres subventionnés indépendants (FELSI) pour assurer la mise en oeuvre de la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement...

... du Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation, année budgétaire 2003, est a... 6 C/03/LN/6 La recherche documentaire sur Internet 451. 7 C/03/LN/7 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 75/2005 de Cour Constitutionnelle, 20 avril 2005

Décret de la Communauté française du 17 décembre 2003 " relatif à l'emploi dans le secteur socioculturel et portant des dispositions diverses " (art. 1er (partim) et 15)

... du public en matière de lecture, de recherche documentaire et de technologie de l'information et...

• Arrêt nº 66387 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 9 septembre 2011

... Le service de recherches (CEDOCA) du CGRA a de plus pris contact avec le pa... pour obtenir a pays une preuve documentaire de ces faits jette le discrédit sur la réalité ...

• 21 FEVRIER 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 janvier 2002 fixant le montant des jetons de présence et indemnités à attribuer aux présidents, vice-présidents, membres et secrétaires de certains conseils, comités, commissions et collèges de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

... mensuelle de 40 euros pour frais de recherche documentaire et de papeterie. § 3. Les membres de...

• BOB-FR, 19 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 7 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel approuvant le cahier des charges pour une production socialement responsable

... basant sur les données acquises et la recherche préliminaire (screening), l'organisme de contrôl... réalisé sur base d'une recherche documentaire (littérature, autres sources comme internet, banq...

• BOB-FR, 28 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION PROTECTION DES CONSOMMATEURS