recherche appliquee definition

• 15 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant des mesures spécifiques pour la coexistence de cultures de maïs génétiquement modifiées et de cultures de maïs conventionnelles et de cultures de maïs biologiques

...Arrête :. CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1er. Dans le présent arrêté, on entend...Art. 10. Une institution de recherche ou un centre de pratique, tels que visés à l'art... par projets de la recherche collective appliquée dans les secteurs agricole et horticole, et dans l...

• BOB-FR, 30 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt nº 63753 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 juin 2011

... continué jusqu'en 2010, toujours à la recherche de votre mari. Lors de ce visites, ces hommes aura...des recommandations sont appliquées 2 par les autorités macédoniennes. Une aide peut... de Genève et n'entrent pas dans la définition de la protection subsidiaire. En outre, à l quest...

• Extrait de l'arrêt n° 95/2008 du 26 juin 2008 Numéros du rôle : 4188 et 4191 En cause : les recours en annulation des articles 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77 de la loi du 15 sep

.../82, l'ASBL « Service International de Recherche, d'Education et d'Action sociale », dont le sièg... a considéré que « l'absence de définition [d'une notion] ne saurait être interprétée comm... circonstance que la mesure peut être appliquée sans limite de temps n'est, enfin, pas disproporti...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arret nº 95/2008 de Cour Constitutionnelle, 26 juin 2008

Loi du 15 septembre 2006 modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers (art. 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77)

.../82, l'ASBL « Service International de Recherche, d'Education et d'Action sociale », dont le sièg... et à l'emploi des langues ont été appliquées. II. En droit. -A-. Quant à la recevabilité. A.1...�gard si l'intéressé satisfait à la définition de réfugié ou de personne qui entre en ligne de ...

• 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant aide aux Fonds de Recherches industrielles et aux activités d'interface des associations en Communauté flamande

...Arrête :. CHAPITRE Ier. - Définitions et portée de l'arrêté. Article 1er. Dans le pr�...3° recherche scientifique appliquée : recherche originale effectuée afin d'acquérir ...

• BOB-FR, 23 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant des mesures spécifiques pour la coexistence de cultures de pommes de terre génétiquement modifiées et de cultures de pommes de terre conventionnelles et de cultures de pommes de terre biologiques

...Arrête :. CHAPITRE 1er. - Définitions. Article 1er. Dans le présent arrêté, on entend... au financement par projets de la recherche collective appliquée dans les secteurs agricole e...

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

... des transactions pouvant être appliquées de manière non discriminatoire en cas de situatio...(i) la définition des catégories de coûts qui sont couverts par le...'approvisionnement ainsi qu'à mener la recherche et le développement nécessaires à ses activité...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant des mesures spécifiques pour la coexistence de cultures de betteraves à sucre génétiquement modifiées et de cultures de betteraves à sucre conventionnelles et de cultures de betteraves à sucre biologiques

...Arrête :. CHAPITRE 1er. - Définitions. Article 1er. Dans le présent arrêté, on entend... au financement par projets de la recherche collective appliquée dans les secteurs agricole e...

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines. - Erratum

... de la procédure qui doit être appliquée au sein de l'établissement lors de la découverte...La présente définition couvre le site et l'ensemble de l'installation con...

• BOB-FR, 2 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal concernant les infrastructures critiques dans le sous-secteur du transport aérien

..., la Directive donne une nouvelle définition des infrastructures critiques nécessitant une ada... une peine peut être établie et appliquée, les articles 12, alinéa 2, et 14 de la Constitut... Sûreté de l'Etat a pour mission de rechercher, d'analyser et de traiter le renseignement relatif...

• BOB-FR, 27 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements