Recette

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2 termes du glossaire pour Recette

757 documents pour Recette

- Décision portant réorganisation de certains bureaux de recette de l'enregistrement de l'arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 MAI 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant réévaluations entre des articles de recette en exécution de l'article 19 du décret du 23 décembre 2005 contenant le budget des Voies et Moyens de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006
- BOB-FR, 28 septembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand portant réévaluations entre des articles de recette en exécution de l'article 19 du décret du 23 décembre 2005 contenant le budget des Voies et Moyens de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal relatif à l'affectation au Fonds de vieillissement d'une partie de la recette non fiscale réalisée lors de l'opération-FADELS.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal relatif à l'affectation au Fonds de vieillissement de la recette non fiscale réalisée lors de la vente de CREDIBE
- BOB-FR, 21 novembre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL BUDGET ET CONTROLE DE LA GESTION
- Arrêté royal relatif à l'affectation au Fonds de vieillissement de la recette non fiscale réalisée lors de la vente de CREDIBE.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel relatif à la classification des bureaux de recette de l'Administration des Douanes et Accises.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 JUIN 2011. - Décision du président du Comité de Direction du Service public fédéral Finances portant organisation de certains services de la direction régionale recouvrement de Bruxelles. Administration des contributions directes
... sur les comptes financiers des bureaux de recette;. - les opérations de clôtures comptables journa...
- BOB-NL, 27 juin 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- 22 OCTOBRE 2004. - Arrêté royal relatif à l'affectation au Fonds de vieillissement d'une partie de la recette non fiscale réalisée lors de l'opération-FADELS
- BOB-FR, 3 décembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL BUDGET ET CONTROLE DE LA GESTION
- 20 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté ministériel relatif à la classification des bureaux de recette de l'Administration des douanes et accises
- BOB-FR, 4 novembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES

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