recensement 2009

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79 documents pour recensement 2009

- Arrêt nº 59060 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mars 2011
... sur le territoire belge en date du 15 mars 2009 et le lendemain, 1 mars 2009, vous avez introduit... du 2 février 2009, un extrait de recensement administratif du 21 novembre 2005 et un lettre de ...
- 26 MARS 2009. - Décret fixant les conditions d'agrément et d'octroi de subventions aux organisations de jeunesse
...- un recensement du nombres de travailleurs employés par les assoc...
- BOB-FR, 10 juin 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêt nº 69476 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 octobre 2011
... sur l territoire belge en date du 15 mars 2009 et le lendemain, 16 mars 2009, vous avez introduit... du 26 février 2009, un extrait de recensement administratif du 2 novembre 2005, une lettre de co...

- Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011
... ce cas, elle se présente comme un recensement des articles du jour, sous la forme suivante : [im... procédé est achevée (C.J.U.E., 16 juillet 2009, C-5/08, Infopaq, point 64). . Or, il n'est pas co...
- ARRET nº 43033 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 5 mai 2010
...Fin juin 2009, les autorités nationales de votre parti déciden... opération didentification et de recensement de la population dAbidjan, parallèlement à cel...
- Arrêt nº 51446 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 23 novembre 2010
...Le 2 août 2009, il vous à nouveau contacté. Vous espériez obte... avec vos collaborateurs lors du recensement pour ces élections ne peuvent prouver les perséc...
- Arrêté royal relatif à la lutte et à l'éradication de la fièvre catarrhale du mouton.
... base du registre d'exploitation, un recensement de tous les animaux présents de ces espèces. Ce ....434/3 du Conseil d'Etat, donné le 29 avril 2009 en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 25 NOVEMBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant les modalités pratiques d'application des dispositions de la loi du 21 avril 2007 désignant les représentants des infirmiers à domicile à la commission de conventions infirmiers-organismes assureurs
... l'organisation souhaite participer au recensement;. 3° une déclaration sur l'honneur signée par l...
- BOB-FR, 3 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Arrêt nº 35578 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 8 décembre 2009
... du 26 février 2009, un extrait de recensement administratif daté du 21 novembre 2005 et une cop...
- 1er FEVRIER 2012. - Arrêté royal portant des mesures de police sanitaire relatives aux encéphalites virales des équidés
...Vu l'avis n° 13-2009 du Comité Scientifique créé par l'Agence fédé...Il établit également un recensement de tous les animaux sensibles présents dans l'exp...
- BOB-FR, 7 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

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