rationalisation

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1.005 documents pour rationalisation

- Décret portant rationalisation de la fonction consultative.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 17 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à la norme de rationalisation à une école d'enseignement secondaire à temps plein suite à la non-atteinte de la norme de rationalisation
- BOB-FR, 22 juillet 2011
- Autres arrêtés
- AUTORITE FLAMANDE
- 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant dérogation aux normes de rationalisation pour certains établissements d'enseignement secondaire
- BOB-FR, 17 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arret nº 33/2004 de Cour Constitutionnelle, 10 mars 2004
Loi du 19 avril 2002 relative à la rationalisation du fonctionnement et de la gestion de la Loterie Nationale (art. 3, § 1er, alinéa 2, 6, § 1er, 2°, 7, 21, §§ 1er, 2 et 3, 39, 40 et 41)
- Décret -cadre portant rationalisation de la fonction consultative pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 6 NOVEMBRE 2008. - Décret-cadre portant rationalisation de la fonction consultative pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution (1)
- BOB-FR, 19 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 6 NOVEMBRE 2008. - Décret portant rationalisation de la fonction consultative (1)
- BOB-FR, 18 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 28 JUILLET 2011. - Loi modifiant la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, le Code des sociétés et la loi du 19 avril 2002 relative à la rationalisation du fonctionnement et la gestion de la Loterie Nationale afin de garantir la présence des femmes dans le conseil d'administration des entreprises publiques autonomes, des sociétés cotées et de la Loterie Nationale
- BOB-FR, 14 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 28 JUILLET 2011. - Loi modifiant la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, le Code des sociétés et la loi du 19 avril 2002 relative à la rationalisation du fonctionnement et la gestion de la Loterie Nationale afin de garantir la présence des femmes dans le conseil d'administration des entreprises publiques autonomes, des sociétés cotées et de la Loterie Nationale. - Traduction allemande
- BOB-FR, 7 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant dérogation aux normes de rationalisation pour certains établissements d'enseignement secondaire
- BOB-FR, 27 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

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