rapport poids taille

• 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté française

... type d'examen proposé et sa qualité par rapport à d'autres examens;. - la certitude que cet acte ...Il correspond au rapport entre le poids et le carré de la taille en mètre. Vu pour être...

• BOB-FR, 29 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 janvier 2006

Un candidat à la carrière de sous-officier n'a pas intérêt à la suspension de l'exécution de l'acte le déclarant médicalement inapte au service dès lors qu'il a été pourvu à tous les emplois vacants des fonctions auxquelles l'intéressé s'est porté candidat et avait en principe vocation à être recruté, à la condition de subir les épreuves avec succès et de se classer en ordre utile. Or, ce candidat n'a attaqué ni les résultats du concours, ni les recrutements effectués sur le vu de ces résultats. L'intéressé, qui déclare être particulièrement attiré par la carrière militaire, ne pouvait pas ignorer que la procédure de recrutement allait déboucher sur des nominations et devait donc s'informer de l'issue de cette procédure, ce qu'il n'a pas estimé utile de faire. En outre, la suspension qu...

...Vu le rapport de M. HERBIGNAT, premier auditeur chef de section ... à 28 à la mesure du rapport entre la taille et le poids -"Body Mass Index", en abrégé BMI -....

• 16 AVRIL 2010. - Arrêté ministériel modifiant les arrêtés du Gouvernement wallon du 9 février 2006 relatifs à la production et à la commercialisation des semences de céréales, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres, de légumes et de chicorée industrielle

... espèces de plantes dans un échantillon du poids prévu à l'annexe III, colonne 4 (total par colon... en ce qui concerne les distances par rapport aux sources voisines de pollen susceptibles de pro...c) La taille, le nombre et la distribution des parcelles de cha...

• BOB-FR, 27 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Annexes A et B à la convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, faites à Strasbourg le 18 mars 1986. (NOTE : Ce traité porte le numéro 1986-03-18/31.>

...�tre observées en adaptant le nombre et la taille des animaux aux cages et enclos existants. Art. ... à laver, pouvant supporter sans dommage le poids des casiers et des autres installations lourdes. L... des grandes differences de taille et du rapport limite. entre la taille et le poids des d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... urbanistiques, environnementaux et de taille mentionnés aux articles 8, 9, 16 et 17. Art. 6. �... déterminent la qualité supérieure, par rapport au produit standard ou produit de masse servant de...1° animaux à croissance lente : poids vif moyen de 2,3 kg atteint au plus tôt à 81 jou...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 21/2012 de Cour Constitutionnelle, 16 février 2012

Décret de la Région flamande du 2 juillet 1981 relatif à la prévention et à la gestion des déchets (art. 47, § 2quater)

...- les juges-rapporteurs E. De Groot et P. Nihoul ont fait rapport;. - les ... de recyclage, à concurrence de 5 % en poids du volume total de déchets de construction et de ...�chets provenant du travail de la pierre de taille;. - boues de marbre et de meulage comprimées;. b)...

• 28 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté de l'Agence fédérale de contrôle nucléaire concernant la dosimétrie des patients

... les examens pédiatriques, l'indication du poids et de la taille en plus de l'âge et du sexe est n... résultats sont transmis sous forme d'un rapport écrit, en les comparant aux valeurs de référenc...

• BOB-FR, 11 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

...6° Grille : sol dont le rapport entre les ouvertures et la superficie totale du so... de charge allant jusqu'à 400 kg/m2 (poids du fumier sec + marge de sécurité);. b) la zone ... doit être construit en segments, où la taille des segments dépend de la méthode d'évacuation ...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 28 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation visant à la mise en oeuvre des terrains nécessaires à la zone d'activités économiques industrielles de « Port de Pecq », situés sur le territoire de la commune de Pecq

... soit arrivée à son terme, sur la taille des bâtiments qui s'implanteront sur la zone, sur... réclamants émettent des remarques par rapport au fait qu'ils seront expropriés;. Considérant q... des noyaux d'habitat au sud pour les poids lourds, ainsi que les dispositifs d'isolement mis ...

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de céréales

... en ce qui concerne les distances par rapport à des sources voisines de pollen qui peuvent prov...C. La taille, le nombre et la distribution des parties des cham... pures)pureté minimalespécifique (% du poids)teneur maximale - en nombre - de semences d'autres...

• BOB-FR, 24 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE