rapport d activite exemple

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

RAPPORT AU ROI. Sire,. L'arrêté royal soumis à Votre si...Ceci est par exemple le cas d'un établissement de crédit belge qui po...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...b. Par exemple :. Employé exécutant en ordre principal des trav...Pointeur de mouvements chargé des rapports avec les chemins de fer pour l'entrée et la sorti...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

..., quelques mots et une adresse URL (par exemple www.xyz.be) sur laquelle il suffit de cliquer pour...L'expert dépose son rapport le 6 juillet 2006. . Par courrier du 13 juillet 20...

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

...'environnement urbain ou de cohérence par rapport au système existant. Cela peut comprendre notamme... du véhicule et de ses équipements (par exemple, sièges), la capacité de charge, la sécurité p...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

... sur la base de son efficacité par rapport à l'utilisation prévue;. 7° « critique » : qu... humaine (hormones de croissance, par exemple), qui ont subi une greffe de cornée, de sclère o...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

...� à cet effet sera chargé de rédiger un rapport quant aux points ayant été traités par le conse... dans toutes ses activités, comme par exemple dans les soins aux résidents, l'entretien des loc...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)

... l'indépendance de l'auteur d'étude par rapport à l'IDETA et au Gouvernement wallon;. Considéran... sur les risques d'accidents liés, par exemple, à la présence potentielle de conduites de gaz e...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

RAPPORT AU ROI. Sire,. La loi du 15 juillet 1996, publiée...Comme exemple d'un rendez-vous visé à l'article 96, 8° de l'a...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... Pièce Passage pertinent non traduit Exemples de passages pertinents non traduits. Pièce action... dans les délais impartis, des pièces en rapport avec celle-ci. L'écartement des ultimes conclusio...

• 28 AOUT 2011. - Loi relative à la protection des consommateurs en matière de contrats d'utilisation de biens à temps partagé, de produits de vacances à long terme, de revente et d'échange

...- Amendement, 53-1458 - n° 2. - Rapport, 53-1458 - n° 3. - Texte corrigé par la commissi...Brève description du produit (par exemple, description du bien immobilier) :. Nature et cont...

• BOB-FR, 16 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements