raisin de table

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les cotisations obligatoires destinées au fonds de promotion 'Fruits et légumes' (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1995 et mise à jour au 16-10-1996)

... 1° Le producteur de raisins de table paie une cotisation annuelle de cent fran...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés, en vue de l'introduction de l'euro

...1° Le producteur de raisins de table paie une cotisation annuelle de 2,50 euro...

• BOB-FR, 29 décembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés, en vue de l'introduction de l'euro. (Traduction.)

... 1° Le producteur de raisins de table paie une cotisation annuelle de 2,50 euro...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MAI 2004. - Arrêté ministériel portant agrément des 'Vins de table avec indication géographique' comme 'Vin de pays des Jardins de Wallonie'

... Art. 4. La transformation des raisins issus des cépages visés à l'article 3 en moût ...

• BOB-FR, 15 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté ministériel portant agrément des 'Vins de table avec indication géographique' comme 'Vin de pays des Jardins de Wallonie'.

... Art. 4. La transformation des raisins issus des cépages visés à l'article 3 en moût ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant agrément des ' Côtes de Sambre et Meuse ' comme vin de qualité d'appellation d'origine contrôlée V.Q.P.R.D.

... Madeleine Angevine;. Seibel. Les raisins doivent exclusivement provenir de cépages planté... d'origine contrôlée " en vin de table. Le vin déclassé perd le droit à l'appellation ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MAI 2004. - Arrêté ministériel portant agrément des « Côtes de Sambre et Meuse » comme vin de qualité d'appellation d'origine contrôlée V.Q.P.R.D.

...Madeleine Angevine;. Seibel. Les raisins doivent exclusivement provenir de cépages planté... d'origine contrôlée » en vin de table. Le vin déclassé perd le droit à l'appellation ...

• BOB-FR, 4 novembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• PROTOCOLE N° 4 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE entre l'ancienne république yougoslave de Macédoine et la Communauté européenne, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.

... mouts de raisins) ou - toutes les matieres. de legum... tablettes ou formes utilisees, a condition du produit...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.

... mouts de raisins) ou toute position, a. de legume... tablettes ou formes utilisees, a condition du produit...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... Sel (y compris le sel prepare pour la table et le sel denature). et chlorure de ... 080610 Raisins de table 8 000 400....

• Legislation Consolidé
• Sección Única