radioactivite naturelle

• 3 NOVEMBRE 2011. - Arrêté fixant les directives à suivre en cas de détection ou de découverte d'une source orpheline dans des établissements sensibles en matière de sources orphelines du secteur non nucléaire

... par une distribution de radioactivité homogène. L'alarme est le plus souvent due à des... présentant une radioactivité naturelle renforcée. Problèmes spécifiques . Si la déter...

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

...La source lumineuse naturelle sera dès lors de 20 m² : 12 = 1,67 m² ou par ex... d'agrément (relative à la radioactivité) par le Ministère de la Santé publique et par le...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition.

... naturelles de la planete. et non-vivant. la sy... Radioactivite. 2.3. Vivre en societe. Etre confronte a des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 novembre 2006

L'arrêté royal attaqué du 24 août 2001 fixant le montant et le mode de paiement des redevances perçues en application de la réglementation relative aux rayonnements ionisants, se réfère, par son article 1er, alinéa 1er, au chapitre VI de l'arrêté royal du 20 juillet 2001, mentionné sous la dénomination de "règlement général". Les tableaux I (redevances annuelles) et II (redevances ponctuelles) qui y sont annexés établissent systématiquement une corrélation entre les dispositions de l'arrêté royal du 20 juillet 2001, précité, et le montant de la redevance. L'annulation prononcée sans effet rétroactif des dispositions du chapitre VI de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 ne prive pas les requérants de leur intérêt à attaquer l'arrêté royal du 24 août 2001.

..." (article 15, alinéa 1er) que "la radioactivité du territoire dans son ensemble, aussi bien dans l... source artificielle, soit d'une source naturelle de rayonnement lorsque les radionucléides naturel...

• Plan d'Environnement pour le Développement durable (extraits).

... CHAPITRE 4. - LA RADIOACTIVITE. ENJEUX. Art. M18. Il est important de limiterr l'exposition à la radioactivité naturelle et artificielle de manière à ce qu'elle ne gén�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0501005 la recolte de perles naturelles, eponges, coraux, algues, etc. 0501006 les acti... l'air, de mesures de la radioactivite et d'autres phenomenes. analogues, l'a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0501005 la recolte de perles naturelles, eponges, coraux, algues,. etc. 05... de l'air, de mesures de la radioactivite et d'autres. phenomenes analogues, l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0501005 la recolte de perles naturelles, eponges, coraux, algues, etc. 0501006 les act... l'air, de mesures de la radioactivite et. d'autres phenomenes analogues, l'a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única