...'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour après sa publication au Moniteur belge. B... par une distribution de radioactivité homogène. L'alarme est le plus souvent due à des...
Lorsque le nouveau statut administratif du personnel de la ville s'applique non seulement aux cumuls d'activités professionnelles qui sont postérieurs à son entrée en vigueur mais aussi aux cumuls qui sont antérieurs à cette date et qu'une disposition transitoire prévoit que pour les cumuls antérieurs à cette entrée en vigueur, il n'est pas requis d'obtenir un accord préalable du Conseil communal tel que cela est prévu par le nouveau statut, cela implique que toutes les autres exigences du nouveau statut sont d'application. Par conséquent, le mécanisme de retrait de l'autorisation de cumul prévu par le nouveau statut peut également être mis en oeuvre pour des cumuls antérieurs à l'entrée en vigueur du nouveau statut. La disposition transitoire précitée n'a pas pour effet de continuer à ...
... - Ecole du feu de la Province de Namur - cours de radioactivité - niveau brevet d'adjudant, vous...
... une propagation homogène de la radioactivité dans le chargement. Art. 3. Le présent arrêté n... si aucune alarme ne se déclenche au cours d'une période de 30 jours calendrier. L'Agence pe...
Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.
... d'agrément (relative à la radioactivité) par le Ministère de la Santé publique et par le... à la validité du contrat de location en cours. Le logement est alimenté en électricité (..). ...
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... 1° au cours des réunions, l'institut de recherche ou le labor... ionisants (dosimétrie, radioactivité et métrologie des neutrons), la quantité de mati...
..., des risques d'inflammabilité, de radioactivité et en matière d'hygiène que le jouet peut prése... modification analogue de la substance en cours d'utilisation. (*) Age à préciser par le fabrica...
Loi du 15 mai 2007 portant modification de la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire (art. 3 à 6)
... dans des procédures judiciaires en cours, et elles ajoutent que le législateur ignorait, a... surveillance et le contrôle de la radioactivité du territoire dans son ensemble, aussi bien dans l...
...6.3 Mesures de radioactivité. 6.4 Evaluation de la potentialité de rejets plus... du degré de gravité de la situation en cours. Le Ministre de l'Intérieur est assisté par le(s...
... ionisants (dosimétrie, radioactivité et métrologie des neutrons), la quantité de mati... tenir compte des travaux internationaux en cours auxquels l'institut de recherche ou le laboratoire...
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