radio classique

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel portant adoption des exigences applicables au matériel roulant pour l'utilisation des sillons

... de l'équipement de frein.(Matériel classique)Le frein doit être apte à maintenir la vitesse d... 6519.1.oRadio-commandeTélécommande par radioLa télécommande par radio sera conçue de sorte à ...

• BOB-FR, 7 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 22 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal modifiant les articles 18, § 2, B, e), 19, § 5quinquies, et 24, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...� dans le cadre du dépistage individuel classique chez l'homme à partir de 50 ans . . . . . B 350. ...�es substantiellement selon la technique par radio-isotopes. ». Art. 3. A l'article 24, § 1er, de l...

• BOB-FR, 9 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 avril 2002

Au stade actuel de la procédure, la décision mettant un terme aux fonctions de l'intéressé à la tête de la radio concernée et celle "confirmant" un tiers en qualité de responsable de ladite chaîne apparaissent comme des décisions prises par le directeur de la radio. Conformément aux articles 10 du décret du 14 juillet 1997 portant statut de la Radio-Télévision belge de la Communauté française (RTBF), 31, 38 et 39 des dispositions coordonnées portant le statut du personnel de la RTBF, seul le conseil d'administration était compétent pour modifier l'affectation l'intéressé. L'on se trouve en effet dans le cas particulier d'une nomination qui a été faite non seulement à un grade mais aussi à une fonction bien déterminée. De même, le directeur de la radio n'était pas compétent pour "con...

... être comparée à une administration classique, que son rôle la met en concurrence avec d'autres...

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal établissant le Code d'éthique pour les télécommunications

... 5 est une disposition relativement classique qui autorise la Commission d'éthique ou son secr�... transmis par un service de radiodiffusion, c'est pourquoi à l'article 93, il est fait réf�...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2002 et mise à jour au 27-07-2004)

... et technologies Radiographie et photographie. ... ancienne) Basson baroque et classique. Instrument Clarin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la prolongation des plans stratégiques de sécurité et de prévention 2007-2010

... et installation de matériel de télé/radio-communication (centrale téléphonique, GSM et kit... dans le cadre d'un contrat de travail classique, et ce selon les barèmes repris au point Frais de...

• BOB-FR, 21 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arret nº 39.024 de Cour du Travail, Bruxelles, 28 juin 2001

... appelante, contrôlée par la chaîne de radio libre N.R.J. et connue antérieurement sous le nom... en revenir à la méthode indiciaire classique, la Cour se réfère à l'avis écrit du Ministèr...

• 9 MARS 2003. - Arrêté royal rendant obligatoire la décision du 10 février 2003 relative à la rémunération équitable due par les radiodiffuseurs, prise par la commission visée à l'article 42 de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins

...5°. le nom du compositeur (musique classique);. 6°. le mouvement de la composition musicale ra...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décision du 10 février 2003 relative à la rémunération équitable due par les radiodiffuseurs, prise par la commission visée à l'article 42 de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-04-2003 et mise à jour au 29-12-2005).

... 5°. le nom du compositeur (musique classique);. 6°. le mouvement de la composition musicale ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Jugement nº 381.947 de Tribunal du Travail, Liège, 12 mai 2010

... déclarations que vous avez faites à une radio flamande et qui ont évidemment été répercutée... par rapport au monde de l'entreprise classique : les résultats sportifs y ont une importance pr�...