Radiation

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11 termes du glossaire pour Radiation (liste complète)

- Probation, remise, réduction, révision, radiation des peines et réhabilitation
- Et probation, remise, réduction, révision, radiation des peines et réhabilitation

1.331 documents pour Radiation

- 29 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant radiation de l'inscription de personnes qui exercent une activité de recouvrement amiable de dettes du consommateur
- BOB-FR, 6 décembre 2011
- Autres arrêtés
- Arrêté relatif aux conditions d'octroi de la prime Bruxell'Air en échange de la radiation de la plaque d'immatriculation et la destruction des véhicules polluants.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel fixant pour l'année 2011 la date du début de l'épreuve relative à l'inscription au registre des mandataires agréés prévue à l'article 60, § 1er, 7° de la loi du 28 mars 1984 sur les brevets d'invention et la date du début de l'épreuve d'aptitude prévue à l'article 19ter de l'arrêté royal du 24 octobre 1988 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission d'agrément des mandataires en matière de brevets d'invention et à l'inscription et la radiation du registre des mandataires agréés en matière de brevets d'invention
- BOB-FR, 24 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

- Sans-abri. - C.P.A.S. compétent. - Adresse de référence. - Inscription et radiation d'une inscription.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté relatif aux conditions d'octroi de la prime Bruxell'Air en échange de la radiation de la plaque d'immatriculation et la destruction des véhicules polluants
- BOB-FR, 19 septembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Sans-abri. - C.P.A.S. compétent Adresse de référence. - Inscription et radiation d'une inscription.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. Acte procédant à la radiation de l'enregistrement de la « BV AVR Keunen Transport », en qualité de coll
- BOB-FR, 6 mars 2008
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Règlement de l'épreuve prévue à l'article 60, § 1er, 7°, de la loi du 28 mars 1984 sur les brevets d'invention et de l'épreuve d'aptitude prévue à l'article 19ter de l'arrêté royal du 24 octobre 1988 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission d'agrément des mandataires en matière de brevets d'invention et à l'inscription et la radiation du registre des mandataires agréés en matière de brevets d'invention.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel fixant pour l'année 2010 la date du début de l'épreuve relative à l'inscription au registre des mandataires agréés prévue à l'article 60, § 1er, 7°, de la loi du 28 mars 1984 sur les brevets d'invention et la date du début de l'épreuve d'aptitude prévue à l'article 19ter de l'arrêté royal du 24 octobre 1988 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission d'agrément des mandataires en matière de brevets d'invention et à l'inscription et la radiation du registre des mandataires agréés en matière de brevets d'invention
- BOB-FR, 1 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 20 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel portant radiation d'agréation d'une société coopérative
- BOB-FR, 5 février 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

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