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116 documents pour racine

- 24 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel n° H/186.2/2007-01-Lavacherie/EX portant sur la décision de procéder à l'expropriation, pour cause d'utilité publique, d'emprises nécessaires à l'exécution de travaux extraordinaires d'amélioration du ruisseau de La Mâle Racine à Lavacherie/Sainte-Ode
- BOB-FR, 17 octobre 2007
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 juillet 1991 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des préparations magistrales et produits assimilés
... Angelique: racine 100 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier
... du maintien de sa dénomination dont la racine remonte toutefois à 1935, date de création de la...
- BOB-FR, 9 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

- 20 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne certaines prestations dentaires, l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
...(s) ou ablation (section et extraction) de racine(s), jusqu'au 18e anniversaire . . . . . L 12. 3749...
- BOB-FR, 16 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Arrêté royal approuvant le deuxième addendum à la 5e édition de la Pharmacopée européenne intitulé ' addendum 5.2 '.
... Echinacea angustifolia (racine d') (1821). Echinacea pallida (racine d') (1822)...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 29 août 1997 relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires composées ou contenant des plantes ou préparations de plantes.
... la racine est autorisee. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire ministérielle. - Directives relatives à la constitution du dossier d'enregistrement des médicaments à base de plantes.
... - HARPAGOPHYTUM PROCUMBENS D.C. racine secondaire. - RIBES NIGRUM L. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté royal approuvant le deuxième addendum à la 5e éditionde la Pharmacopée européenne intitulé « addendum 5.2 »
...Echinacea angustifolia (racine d') (1821). Echinacea pallida (racine d') (1822). ...
- BOB-FR, 20 octobre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle (TRADUCTION).
... 1 Racine plate ou aplatie et chair rouge ou violette. 2...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 26 MAI 2008. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne certaines prestations dentaires, l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
...* Ablation (section et extraction) de racine(s), chez le bénéficiaire jusqu'au 15e anniversai...
- BOB-FR, 30 mai 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

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