quincaillerie ameublement

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13 documents pour quincaillerie ameublement

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... d'articles confectionnes pour l'ameublement :. rideaux, tours de lit, stores, hous... de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie. 2861 Fabrication de coutellerie. 28610 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi
...NBN EN 15338. Quincaillerie d'ameublement - Résistance mécanique et enduranc...
- BOB-FR, 16 octobre 2007
- Avis officiels
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... d'articles confectionnes pour l'ameublement :. rideaux, tours de lit, stores, ho... de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie. 2861 Fabrication de coutellerie. 28610...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 octobre 2007
Le fait que la société requérante soit dans le voisinage immédiat de la parcelle faisant l'objet du permis unique attaqué, suffit en principe à justifier son intérêt à agir, et ce, même s'il s'agit d'une société commerciale. En effet, tout riverain a normalement intérêt au bon aménagement de son quartier, ce qui implique la possibilité de contester tout projet susceptible de modifier son environnement ou d'affecter son cadre de vie. Lorsque la société requérante craint, outre la concurrence engendrée par la mise en oeuvre du projet autorisé, la mise en péril de la mobilité et de l'accessibilité à sa surface commerciale, il s'agit d'une question touchant au bon aménagement des lieux. Dès lors, la circonstance que celle-ci, en qualité de voisin proche du projet, risque aussi de subir un p...

... enseignes (jardinerie, bricolage- quincaillerie, textiles-chaussures, solderie, droguerie, décora... enseignes (décoration, ménage et ameublement, jouets textiles-chaussures, sport);. Le complexe ...
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... d'articles confectionnes pour l'ameublement :. rideaux, tours de lit, stores, hous... de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie. 2861 Fabrication de coutellerie. 28610 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).
... Fabrication de chaises et de sieges d'ameublement et. de bureau. 36112 Fabrication de c... menage et quincaillerie. 51160 Intermediaires du commerce en textiles, ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 FEVRIER 2004. - Loi portant assentiment à l'Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels, et à l'Annexe, signés à Locarno le 8 octobre 1968 et modifié le 28 septembre 1979 (1)
...99) Divers. Classe 06 Ameublement. 01) Lits et sièges;. 02) [vacante];. 03) Tables ...99) Divers. Classe 08 Outils et quincaillerie. 01) Outils et instruments servant à forer, à fr...
- BOB-FR, 3 juin 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande. (Traduction).
... Fabrication de chaises et de sieges d'ameublement et de bureau. 36112 Fabrication de chaises... quincaillerie. 51160 Intermediaires du commerce en texti...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel portant exécution de l'article 6, § 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 avril 2004 relatif aux chèques-conseil (TRADUCTION).
... Fabrication de chaises et de sieges d'ameublement et de bureau. 36112 Fabrication de chaises et ... quincaillerie. 51160 Intermediaires du commerce en textiles,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux grandes entreprises pour des investissements réalisés dans les régions assistées (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2004 et mise à jour au 25-01-2005)
... Fabrication de chaises et de sieges d'ameublement et de bureau. 36112 Fabrication de chaises ... quincaillerie. 51160 Intermediaires du commerce en textil...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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