Quincaillerie

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48 documents pour Quincaillerie

- Arrest nº 63126 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIIe Chambre, 16 juin 2011
... commerçant dans le domaine de la quincaillerie. Vous avez une boutiqu dans la zone commerciale de...
- 5 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 novembre 1993 fixant les prescriptions générales en matière de conservation et d'entretien des monuments et des sites urbains et ruraux et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 mai 2004 portant création de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique 'Vlaams Instituut voor Onroerend Erfgoed'
..., etc., ainsi que les garnitures, la quincaillerie, par d'autres matériaux ou par des matériaux aya...
- BOB-FR, 18 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêt nº 55073 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 janvier 2011
... êtes commerçant en matériel de quincaillerie à Bafoussam, ville dans laquelle vous vivez depui...

- Arret nº S.10.0042.F de Belgique, 23 mai 2011
... grandes surfaces) de matériel de quincaillerie principalement en métal ou dérivé (laiton) et q...
- Arrêt nº 67142 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 22 septembre 2011
... et attestation de service de la quincaillerie Héritage prouvent que vous ave travaillé pour ce...
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).
... menage et quincaillerie. 51160 Intermediaires du commerce en textiles, ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 décembre 2006
S'agissant d'une demande de suspension introduite par le gérant d'une société, et d'une demande de suspension introduite aussi par une "partie intervenante volontaire en suspension\

... limitée Etats JADOUILLE-QUINCAILLERIE. DU SABLON , ayant élu domicile chez Me Marc MIKO...
- Arret nº 8833/2009 de Cour du Travail, Liège (Namur), 5 avril 2011
... pour la société Georges (quincaillerie) et la société a des contacts commerciaux très ...
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie. 2861 Fabrication de coutellerie. 28610 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande
... de ménage et quincaillerie46160Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, c...
- BOB-FR, 28 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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