Qualite de l enseignement

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

1 terme du glossaire pour Qualite de l enseignement

3.561 documents pour Qualite de l enseignement

- 5 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement pour ce qui est du statut du personnel de l'inspection et des services d'encadrement pédagogique
- BOB-FR, 17 mai 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 24 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne 'Agentschap voor Kwaliteitszorg in Onderwijs en Vorming' (Agence pour la Gestion de la Qualité dans l'Enseignement et la Formation)
- BOB-FR, 16 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décret portant diverses mesures relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté fran}aise.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 27 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'organe de concertation en exécution de l'article 48 du décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement
- BOB-FR, 22 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 6 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la gestion budgétaire, financière et comptable de l'Agence pour l'évaluation de la qualité dans l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française
- BOB-FR, 20 janvier 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 19 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2008 portant désignation des membres du comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur
- BOB-FR, 17 août 2011
- Autres arrêtés
- 22 FEVRIER 2008. - Décret portant diverses mesures relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française (1)
- BOB-FR, 23 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire prioritaire dans l'enseignement de plein exercice fondamental et secondaire ordinaire et spécialisé de la Communauté française et dans le
- BOB-FR, 10 mars 2008
- Avis officiels
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur. - Nomination Par arrêté ministériel du 17 février 2012, à l'article 1er, 8., a., de l'arrêté
- BOB-FR, 5 avril 2012
- Autres arrêtés
- Décret créant l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International