qatar japon

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43 documents pour qatar japon

- 1er SEPTEMBRE 2003. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe 3 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 7 décembre 2000 portant organisation des missions à l'étranger.
... Japon ... Qatar ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle; 2° le Règlement général de l'Union postale universelle; 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste,...
... Japon R X X ... Qatar R R R ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle; 2° le Règlement général de l'Union postale universelle; 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La ...
... Japon R X ... Qatar R R ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
...Isl.), Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kénya, Kirghizistan, Kuwai..., Philippines, Pologne (Rép.), Portugal, Qatar, Roumanie, Russie (Fédération de), Sainte-Lucie,...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 1er MARS 1991. - Convention sur le marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection.
... JAPON Adhesion 26/09/199... QATAR Adhesion 09/11/199...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Amendement au paragraphe 2 de l'article 43 de la Convention relative aux droits de l'enfant adopté à la Conférence des Etats parties le 12 décembre 1995.
... JAPON Acceptation 12/06/2003 ... QATAR Acceptation 05/05/1999 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Instrument amendant la Constitution de l'Organisation internationale du travail, adopté le 19 juin 1997 par la Conférence internationale du Travail à sa 85e session.
... JAPON Acceptation 18/... QATAR Ratification 08/...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2002 et mise à jour au 30-08-2006) (NOTE : annexes modifiées par ACF 2006-06-14/42, art. 1;
... JAPON ... QATAR ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle.
...Isl.), Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kénya, Kirghizistan, Kuwai..., Philippines, Pologne (Rép.), Portugal, Qatar, Roumanie, Russie (Fédération de), Sainte-Lucie,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.
... JAMAIQUE 23/05/2001. JAPON Adhesion 30/08/200... QATAR Adhesion 10/12/200...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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