publication 590

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)

...Le budget s'élève à 590 421 000 euros pour les recettes et à 590 421 000 ...30772 à 30876. Image de la publication partie 1. Consultation p. 30877 à 30976. Image de...

• BOB-FR, 27 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt de Conseil du Contentieux des Etrangers, 13 avril 2011

n°59 590 du 13 avril 201 dans l'affaire X/ I. En cause : X.... jours prenant cours le jour après la publication du présent arrêté a Moniteur belge », publicat...

• 26 MARS 2009. - Décret fixant les conditions d'agrément et d'octroi de subventions aux organisations de jeunesse

..., par la voie de ses Services, la publication de cette évaluation. CHAPITRE XI. - Protection de... 335 340 360 410 570 17350 355 360 380 430 590 750 18370 375 380 400 450 610 770 19390 395 400 42...

• BOB-FR, 10 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 1er AVRIL 2007. - Loi relative aux offres publiques d'acquisition.

... période commençant au moment de la publication de l'avis annonçant l'intention de l'offrant de l..., 508, 509, 542, 557, 559, 560, 581, 582 à 590, 592 à 607, 612 à 617 et 619 à 628, du Code des...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal déterminant le plan de répartition définitif des subsides de l'exercice 2002 de la Loterie Nationale.

... 2002 de la Loterie Nationale, fixé à 210 590 507,17 EUR, est déterminé comme suit :. RUBRIQ... entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge. Art. 5. Le Ministre qui a la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er AVRIL 2007. - Loi relative aux offres publiques d'acquisition (1)

... période commençant au moment de la publication de l'avis annonçant l'intention de l'offrant de l..., 508, 509, 542, 557, 559, 560, 581, 582 à 590, 592 à 607, 612 à 617 et 619 à 628, du Code des...

• BOB-FR, 26 avril 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 27 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifant l'arrêté royal du 15 février 1999 dressant la liste des biens de l'Etat relatifs à l'« Universiteit Gent » (RUG), transférés à la Communauté flamande

... Munt - Melle 1re division - section D n° 590 - 40a 70ca; . - pré situé à Melle, Boswijk - Me... entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge. . Art. 3. Le Premier Ministre e...

• BOB-FR, 2 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arrêté royal relatif aux dénominations et aux caractéristiques des biocarburants et d'autres carburants renouvelables pour les véhicules à moteur et pour les engins mobiles non routiers. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-03-2005 et mise à jour au 07-12-2006)

...�pondant aux spécifications des normes NBN EN 590 dans sa dernière édition;. 6° essence : produ... entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge. Art. 6. Notre Ministre des Fi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Extrait de l'arrêt n° 149/2010 du 22 décembre 2010 Numéro du rôle : 4786 En cause : le recours en annulation de la loi du 22 juillet 2009 relative à l'obligation d'incorporation de biocarburant dan

..., dans le respect des normes de produit NBN EN 590 pour les produits diesel et NBN EN 228 pour les pr... vingtième jour suivant celui de la publication de la directive 2009/30/CE précitée au Journal o...

• BOB-FR, 24 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arrêté du Comité de gestion fixant le plan du personnel 2007 du Fonds des maladies professionnelles.

... entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge. Bruxelles, le 18 avril 2007. ... 10 123 051 EUR 499 590 EUR. medecin 3 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única