provocation test

• Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques.

... OU. 2.4 un test de provocation bronchique positif (histamine, mét...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

...OU. 2.4 un test de provocation bronchique positif (histamine, mét...

• BOB-FR, 15 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 avril 2008

N'est pas irrecevable, la demande de suspension de l'exécution de la décision de licenciement du stagiaire sapeur-pompier requérant, au motif que le stage auquel le requérant a participé est terminé, dès lors que ce stage avait une durée initiale de 12 mois et ne devait donc se terminer qu'après l'introduction de la demande de suspension et du recours en annulation. En outre, en cas de suspension de l'exécution de l'acte contesté, l'autorité devrait reconsidérer son attitude.

...2. Ayant réussi les tests pour les fonctions de secouriste-ambulancier organ... l*attitude de nonchalance, voire de provocation, de Mr Roland BRION lorsqu*il est désigné comme ...

• Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Premier contrat d'administration du Fonds des maladies professionnelles et fixant des mesures en vue du classement de ce Fonds parmi les institutions publiques de sécurité sociale.

... un examen médical spécialisé (scanner, tests réalistes, ..);. en ce qui concerne l'examen du...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 FEVRIER 2004. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

... base notamment de deux dosages de testostérone, exécutés à un intervalle d' au moins 15 jours....- ou un test de provocation positif (histamine, methacholine, ou test à l'eff...

• BOB-FR, 19 février 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté royal relatif à l'aptitude médicale comme parachutiste ou commando. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du et mise à jour au 11-04-2003)

... ne pas avoir d'antécédent d'asthme avec un test de provocation positif au moment de la sélection ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº P011108F de Belgique, 6 novembre 2002

...'équivalence des conditions, qui établit le test de la causalité dans le droit commun de la respon... responsabilité au seul motif que la provocation dont elle est accusée est sans commune mesure ave...

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire

... effectué pendant la période de provocation ne montre pas d'anomalie épileptiforme et qu'un e... champ visuel; il doit avoir satisfait à un test de conduite dans le centre visé à l'article 45. ...

• BOB-FR, 15 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 2002;AR;1958 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 mars 2004

...n'invoque aucun fait de provocation ou d'incitation à l'adultère ni quelque consente... de son épouse ou qu'il dépose un test d'urine négatif ne suffit pas à écarter la poss...