province de namur carte

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

...Namur, le 17 novembre 2011. Le Ministre-Président,. R. ...- d'Arlon 5,00 € . 2. Cartes à voyages multiples. 2.1. Cartes INTER. 2.1.1. Ca... de bus à la demande "Telbus" de la province de Luxembourg. 3.2. Libre parcours réseau TEC gra...

• BOB-FR, 7 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 25 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

...Namur, le 25 novembre 2010. Le Ministre-Président,. R. ...- d'Arlon . . . . . 4,00 euro . 2. Cartes à voyages multiples. 2.1 Cartes INTER. 2.1.1 Cart... de bus à la demande « Telbus » de la province de Luxembourg. 3.2. Libre parcours réseau TEC gra...

• BOB-FR, 13 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret organisant les provinces wallonnes.

... Donné à Namur, le 12 février 2004. Le Ministre-Président,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

...Namur, le 29 octobre 2009. Le Ministre-Président,. R. D...d'Arlon : 3,60 euro . 2. Cartes à voyages multiples. 2.1. Cartes INTER. 2.1.1. C... de bus à la demande "Telbus" de la province de Luxembourg. 3.2. Libre parcours réseau TEC gra...

• BOB-FR, 6 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 AOUT 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée des ouvrages de prise d'eau souterraine de catégorie B (potabilisable) dénommés Biron P2 et Biron P3 sis sur le territoire de la commune de Ciney

... écrite du Bureau économique de la Province de Namur (BEP);. Vu la synthèse des objections et... éloignée est présenté sur l'extrait de carte de l'annexe Ire du présent arrêté. Art. 3. L'ex...

• BOB-FR, 5 septembre 2011
• Autres arrêtés

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

... à l'identification des bovins, dans la province de Luxembourg;. Vu l'arrêté ministériel du 27 a... des bovins, dans la province de Namur;. Vu l'arrêté ministériel du 29 janvier 1998 po...'article 20 du même arrêté, les mots "la carte d'identification" sont remplacés par les mots "le...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne.

... Namur, le 25 octobre 2007. Le Ministre-Président,. ... 2. Cartes à voyages multiples. 2.1. Cartes INTER. 2.1.1... de bus à la demande "Telbus" de la province de Luxembourg. 2. Libre parcours réseau TEC gra...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux opérations électorales en vue des élections communales, provinciales et de secteurs

... supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région wallonne du 4 mai 2006; . Vu l'avis ... de convocation à l'élection et leur carte d'identité, ainsi que l'un des documents prévus .... Namur, le 22 juin 2006. Le Ministre-Président,. E. DI R...

• BOB-FR, 5 juillet 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 25 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

...Namur, le 25 octobre 2007. Le Ministre-Président, . R. ...2. Cartes à voyages multiples. 2.1. Cartes INTER. 2.1.1. Ca... de bus à la demande "Telbus" de la province de Luxembourg. 2. Libre parcours réseau TEC gratu...

• BOB-FR, 21 novembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 27 décembre 2006 qui produit ses effets le 19 décembre 2006, Mme Cécile Danis, attachée, affectée à la Direction générale de l'Aménagement du Terri

... sur la commune de Gesves, délimité par la carte annexée au présent arrêté. Le même arrêté a... de Strud (Haltinne) (commune de Gesves, province de Namur)". HAVELANGE. - Un arrêté ministériel ...

• BOB-FR, 25 janvier 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE