Province autonome de Bolzano

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7 documents pour Province autonome de Bolzano

- 24 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
...�gions des Pouilles de l'Emilie-Romagne (provinces de Forli-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini); de la...; du Trentin-Haut-Adige (province autonome de Bolzano); de la Vénétie : excepté, pour la p...
- BOB-FR, 30 juillet 2003
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté royal relatif à la promotion du transport ferroviaire combiné de marchandises. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-10-2005 et mise à jour au 13-12-2006)
... du 15 novembre 2000, N 755/99 -, Italie (Province de Bolzano-loi numéro 9/1998), 3 mars 2001, p. 19... au transport combiné dans la province autonome de Bolzano-Haut-Adige; Règles d'application de l'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
...�gions des Pouilles de l'Emilie-Romagne (provinces de Forli-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini); de la...; du Trentin-Haut-Adige (province autonome de Bolzano); de la Vénétie : excepté, pour la p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
..., l'Italie (Pouilles; Emilie-Romagne : provinces de Forlai-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini; Lombaardie; Trentin-Haut-Adige : province autonome de Bolzano; Vénétie : excepté, pour la province...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 MAI 2001. - Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté
... l'Irlande, l'Italie (Emilie-Romagne : provinces de Forlai-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini; Lombaardie; Trentin-Haut-Adige : province autonome de Bolzano; Vénétie) et l'Autriche (Burgenland, ...
- BOB-FR, 9 août 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- 11 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
..., l'Italie (Pouilles; Emilie-Romagne : provinces de Forlai-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini; Lombaardie; Trentin-Haut-Adige : province autonome de Bolzano; Vénétie : excepté, pour la province...
- BOB-FR, 12 avril 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Accord complémentaire pour l'application de la Convention européenne de sécurité sociale.
... _ Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines.c) ...(Institution régionale d'assurance de la province de Rhénanie), Dusseldorf;. _ si l'assuré rési... _ pour la province de Bolzano : Caisse mutuelle de maladie de Bolzano, ou. _ p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única