Protocole sucre

• Régime commercial applicable au cours de la période préparatoire prévue à l'article 37, paragraphe 1er.

... y afférentes sont définies au protocole n° 1, ci-joint. 2. Le Conseil des Ministres peu...- ENGAGEMENTS PARTICULIERS CONCERNANT LE SUCRE ET LA VIANDE BOVINE. Art. 13. 1. Conformément �...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 64958 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ière Chambre, 18 juillet 2011

... acheter deux vaches et cinquante sacs de sucre afin de les distribuer à l population du quartier... statut des réfugiés, modifiée pa le protocole de New York du 31 janvier 1967 (ci-après dénomm�...

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... Statut des textes. Les protocoles et annexes joints au présent accord en font parti... suite à la réforme du marché du sucre, ainsi qu'en matière de paix et de stabilité. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 2006 portant le statut des agents des services extérieurs de la Sûreté de l'Etat

...Vu le protocole de négociation n° 14 du Comité de négociation ...Peut conduire à l'inaptitude le diabète sucré et traité à l'insuline ou aux médications orale...

• BOB-FR, 22 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Accord de Partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communaute européenne et ses Etats membres, d'autre part, Annexes Ire, II, III, IV, V et VI, Acte Final et Liste des Etats liées, signés à Cotonou le 23 juin 2000.

... parties réaffirment l'importance des protocoles relatifs aux produits de base, joints à l'annexe ... du statut particulier du protocole sur le sucre. Art. 37. Procédures. 1. Des accords de parte...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE 5 SUR LES ECHANGES COMMERCIAUX DES PRODUITS AGRICOLES TRANSFORMES ENTRE L'ALGERIE ET LA COMMUNAUTE, FAIT A VALENCE, LE 22 AVRIL 2002.

... 1702 90 - Autres, y compris le sucre inverti (ou. interverti); et le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant exécution de l'article 36 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concernant les trajets de soins.

... 1° diabète sucré de type 2;. 2° insuffisance rénale chronique. ... conformément aux dispositions du protocole établi par la Commission nationale médico-mutual...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE N° 3 RELATIF AUX ECHANGES DE PRODUITS AGRICOLES TRANSFORMES ENTRE L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE ET LA COMMUNAUTE, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.

... additionnes de sucre ou d'autres edulcorants ou aromatises. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des produits destinés à l'alimentation des animaux

...� 1er, est introduite, accompagnée d'un protocole scientifique détaillé de l'essai, au plus tard 4...[NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH]2.H2SO4sirop de sucre, mélasse, céréales, produits amylacés et leurs...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• PROTOCOLE N° 1 RELATIF AU REGIME APPLICABLE A L'IMPORTATION DANS LA COMMUNAUTE DES PRODUITS AGRICOLES ORIGINAIRES D'ALGERIE, FAIT A VALENCE LE 22 AVRIL 2002.

... sucre 100. 2001 90 20 Fruits du genr...

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