Proteine animale

• 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 avril 2009 relatif aux modalités en matière de régime de bilan nutritif tel que stipulé à l'article 25 du décret sur les engrais, concernant les régimes de bilan nutritif du type convention et du type droite de régression

...catégorie animale libellé dans la convention excrétion de pentoxyd... tableau « Aliments à basse teneur en protéines » est remplacé par ce qui suit :. « Aliments à...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 octobre 1998 concernant l'agréation et l'enregistrement des fabricants et des intermédiaires et l'autorisation des opérateurs et négociants dans le secteur de l'alimentation des animaux.

...� que des déchets à bas risque d'origine animale destinés aux animaux familiers ne sont soumis qu'... bovine et concernant les échanges de protéines animales transformées et de produits contenant de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des produits destinés à l'alimentation des animaux

... peuvent, dans le cadre de l'alimentation animale, être administrés que sous forme d'aliments comp... d'azote non protéique, exprimé en protéine brute (pourcentage de la protéine brute totale)- ...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 AVRIL 2001. - Arrêté royal approuvant la version révisée de la monographie vaccin conjugué de l'haemophilus type b de la 3e édition de la Pharmacopée européenne

... b, couplé par liaison covalente à une protéine vectrice. Le polyoside est du phosphate de polyrib... aucune substance complexe d'origine animale. Il est recommandé de caractériser le PRP produi...

• BOB-FR, 26 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 28 JUIN 2011. - Arrêté royal relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des aliments pour animaux

... un risque potentiel pour la santé animale ou la santé humaine ou l'environnement ou qui ser...Extraits de protéines végétalesTous les produits d'origine végétale ...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... viroïdes et les cultures de cellules animales et végétales;. 2° " organisme " : toute entit... pas contenir de gènes codant pour une protéine active ou un transcrit (par exemple, déterminants...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif au commerce et à l'utilisation des [produits destinés à l'alimentation des animaux].

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant révision des annexes de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 décembre 1993 relatif aux installations effectuant des opérations mettant en oeuvre des micro-organismes ou des organismes pathogènes ou génétiquement modifiés

... causer une pathologie chez les espèces animales ou végétales, il faudra considérer l'environnem... pas contenir de gènes codant pour une protéine active ou un transcrit (par exemple, déterminants...

• BOB-FR, 20 novembre 1998
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-03-2003 et mise à jour au 06-10-2004).

... Ministre, le Ministre qui a la santé animale dans ses attributions;. 17° C.E.R.V.A., le Cent... 20. La teneur en protéine de la tuberculine PPD doit être appréciée par l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à la fabrication et au commerce de la viande fraîche hachée ou moulue.

... pour résultat la coagulation des protéines. La viande hachée peut être additionnée de sel ... accompagnée de l'indication de l'espèce animale ou de l'indication dans l'ordre décroissant de le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única