... la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux, introduits par l'ASB...'application en Autriche, en Norvège et en Suisse. Le commerce d'animaux pourra être assaini et pro...
Loi du 11 mai 2007 modifiant la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux (art. 2, 4 et 5)
...'application en Autriche, en Norvège et en Suisse. Le commerce d'animaux pourra être assaini et pro...
...Annexe I. - Agriculture, détention d'animaux, services annexes. (Annexe non reprise pour moti... Protection des sols Protection des sols. ... (Université de Gand), la méthode suisse (FAT) et, tout récemment, la méthode autrichienn...
... Bien-etre des animaux Legislation federale Legislation federale... Protection des sols Protection des sols. ... (Université de Gand), la méthode suisse (FAT) et, tout récemment, la méthode autrichienn...
..., le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse dès que la directive 2005/36/CE s'appliquera à c...7. Service Politique sanitaire Animaux et Végétaux de la DG Animaux, Végétaux et Alim... le domaine du comportement et de la protection des animaux;. d) connaissance adéquate des causes...
..., le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse dès que la directive 2005/36/CE s'appliquera à c... 7. Service Politique sanitaire Animaux et Végétaux de la DG Animaux, Végétaux et Alim... le domaine du comportement et de la protection des animaux;. d) connaissance adéquate des caus...
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... de la Commission consultative pour la protection des eaux contre la pollution, rendu le 22 juin 200... rubriques pour y inclure l'élevage d'animaux de laboratoire et les pensions pour animaux et cla... (Université de Gand), la méthode suisse (FAT) et, tout récemment, la méthode autrichienn...
Il résulte de l'article 17 des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat qu'en règle, une illégalité, qui peut fonder un moyen d'annulation, ne peut pas en soi être constitutive d'un risque de préjudice grave difficilement réparable puisque l'allégation de moyens sérieux et la démonstration d'un risque de préjudice sont au voeu de la loi, deux conditions distinctes et cumulatives de la suspension.
... et Nathalie FORTEMPS, avocats, rue de Suisse, no 24,. 1060 Bruxelles. LE PRESIDENT DE LA VIe CH... sur le domaine public d*abandonner des animaux à l*intérieur d*un véhicule en stationnement s*...
... de la Commission consultative pour la protection des eaux contre la pollution, rendu le 22 juin 200... rubriques pour y inclure l'élevage d'animaux de laboratoire et les pensions pour animaux et cla... (Université de Gand), la méthode suisse (FAT) et, tout récemment, la méthode autrichienn...
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