protection de l environnement en chine

• Décret portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise, d'une part, et le Gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Beijin, le 6 juin 2005.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JANVIER 2009. - Décret portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise, d'une part, et le Gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Beijin, le 6 juin 2005 (1)

• BOB-FR, 6 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... de l’état actuel des dispositifs de protection, le recul prévisible des terres est, par exemple,... seraient touchées : 70 millions en Chine et autant au Bangladesh, par exemple. De nombreux ...

• La P.E.B. expliquée

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

... choux de Chine 0.05. ... loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Ordonnance portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise, d'une part, et le Gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Beijing le 6 juin 2005.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)

... du 12 août 1949 relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, ou expé... Brunei Darussalam, au Canada, à Hongkong, Chine, à la Dominique, à l'Egypte, aux Fidji, à la Ga...

• BOB-FR, 17 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

... originaire du Canada, de Chine, du la Commission de l'Union europeenne. Jap... du Conseil concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal fixant la liste des animaux qui peuvent être détenus. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-02-2002 et mise à jour au 29-12-2006).

... la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux, entre en vigueur, en... Cricetulus barbarensis Chinese dwerghamster Hamster nain de. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... public ou de sécurité publique; de protection de la santé et de la vie des personnes et des ani... " ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine,. de Mongolie ou du Tibet, entiere...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.

... un niveau général élevé de protection de l'environnement dans son ensemble,. v) Par "m... CHINE 23/05/2001 Ratification 13/08/200...

• Legislation Consolidé
• Sección Única