prospective urbaine

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

...- l'évaluation, la prospective et la statistique;. - la coordination du Plan Mars...- la rénovation urbaine, telle que visée à l'article 6, § 1er, I, 4°, ...

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007.

... en oeuvre du programme Evaluation, Prospective et Statistique vers le programme 09 de la division... de " Rénovation et Revitalisation urbaines " et du programme 06 " Monuments, sites et fouille...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les Ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

...- l'évaluation, la prospective et la statistique;. - la saisine du Comité de con...- la rénovation urbaine, telle que visée à l'article 6, § 1er, I, 4°, ...

• BOB-FR, 18 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 JUILLET 2007. - Ordonnance visant à améliorer la situation budgétaire des communes de la Région de Bruxelles-Capitale (1)

...3° un projet de note prospective exposant les mesures à mettre en oeuvre pendant l... des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la Co...

• BOB-FR, 24 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-02-2006 et mise à jour au 31-07-2006)

... en oeuvre du programme Evaluation, Prospective et Statistique vers le programme 09 de la division... de "Rénovation et Revitalisation urbaines" et du programme 06 "Monuments, sites et fouilles"...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine et de la Recherche scientifique,. F.-X. de DONNE... - Prospective Research for Brussels, qui finance les projets de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Plan communal de développement de Watermael-Boitsfort Approbation Un arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 janvier 2007 approuve le plan communal de développement de Watermae

..., notamment en matière de dynamique urbaine. Considérant que le projet de PCD est un plan plu...- aucune prospective ni positionnement ne sont avancés quant au dével...

• BOB-FR, 28 mars 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 17 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les Ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

...- l'évaluation, la prospective et la statistique;. - la coordination du Plan Mars...- la rénovation urbaine, telle que visée à l'article 6, § 1er, I, 4°, ...

• BOB-FR, 5 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel relatif aux modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 28 mars 2002 relatif à l'octroi de subsides au bénéfice d'associations ou de regroupements d'associations oeuvrant à un programme de développement local intégré en matière de rénovation urbaine.

... réflexion méthodologique, l'analyse prospective des potentialités et la préparation des dossiers...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006.

... Programme 15.02 : Rénovation urbaine et sites d'activité économique désaffectés :. ... l'Institut wallon d'évaluation, de prospective et de statistique de l'année 2006 annexé au pré...

• Legislation Consolidé
• Sección Única