prospective immobilier

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... d'achat ou de vente d'un bien immobilier. Art. 32. Dans l'article 1er, alinéa 1er, de la l...« Art. 3. § 1er. L'étude prospective est établie par la Direction générale de l'Éne...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... fiscale additionnelle au précompte immobilier;. 3) 7 % pour la dotation Logements publics ou s... concerné doit analyser de manière prospective la situation et le sérieux de l'organisme tiers a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº D020015F de Belgique, 23 janvier 2003

... l'Institut professionnel des agents immobiliers, dont le siège est établi à Bruxelles, rue du L..., voire même d'une réflexion prospective, de sorte que l'on ne pourrait reprocher au titula...

• Plan communal de développement de Watermael-Boitsfort Approbation Un arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 janvier 2007 approuve le plan communal de développement de Watermae

... d'évaluer l'état général du parc immobilier;. Considérant que la Commission proposait, dans s...- aucune prospective ni positionnement ne sont avancés quant au dével...

• BOB-FR, 28 mars 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 15 décembre 2006

Aucune règle de droit positif ne limite aux seuls voisins le recours en annulation à l'encontre d'un permis d'urbanisme. Sont aussi recevables des recours fondés sur des intérêts spéciaux, non liés à la proximité géographique par rapport au bien litigieux.

... inscrit dans la liste du patrimoine immobilier exceptionnel de la Région wallonne successivement... de disposer d'une incrustation prospective (à 10-15 ans) en 3 dimensions du parking, vu depu...

• Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005.

... en faveur d'exercices locaux de prospective. Subventions relatives aux principes communs d'a... Subventions des biens immobiliers acquis par les associations dans le cadre de leurs...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-02-2006 et mise à jour au 31-07-2006)

...affecté à des sociétés immobilières de service public, par le Ministre chargé de l'ac... en oeuvre du programme Evaluation, Prospective et Statistique vers le programme 09 de la division...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

...Les revenus mobiliers et immobiliers ne sont pas ou peu repris dans la base du revenu i... - Prospective Research for Brussels, qui finance les projets de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007.

...affecté à des sociétés immobilières de service public, par le Ministre chargé de l'ac... en oeuvre du programme Evaluation, Prospective et Statistique vers le programme 09 de la division...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif aux incitants régionaux en faveur des grandes entreprises. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-04-2004 et mise à jour au 03-03-2006).

..., d'une exonération du précompte immobilier, d'une garantie ou d'une combinaison de ces diffé... wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique. La commission de suivi est...

• Legislation Consolidé
• Sección Única