prospective et patrimoine

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er février 2007 relatif aux cadres organiques du personnel du Ministère de la Région wallonne et du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports.

... TERRITOIRE, LOGEMENT, PATRIMOINE ET ENERGIE " (DGO 4)]. . Directeur general ... prospective. Directeur de departement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

... 7042 Institut Royal du Patrimoine Artistique. 7039 Institut Royal Meteorologique ... wallon de l'Evaluation, de la Prospective et de la. Statistique (IWEPS). 8501 La...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JANUARI 2006. - Omzendbrief betreffende de toekenning en de uitbetaling van een vakbondspremie aan sommige personeelsleden van de overheidssector.

... 8513 Institut du Patrimoine wallon. 1520 Institut wallon de l'Evaluation, dde la Prospective et de la. Statistique (IWEPS). 8501 La...

• Wetgeving
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 avril 2004

Le permis d'urbanisme, dont les motifs n'expliquent pas pourquoi il convient de déroger à titre exceptionnel à la prescription du règlement communal d'urbanisme, qui exige que, dans les zones de protection paysagère, situées en aire différenciée d'équipements communautaires et de services, "l'implantation et le traitement des abords maintiennent un maximum de végétaux" et, qui n'exposent pas en quoi la dérogation ainsi accordée est compatible avec la destination générale de la zone de protection paysagère, méconnaît les articles 113 et 114 du CWATUP.

... du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine et notamment son article 127;. Considérant que le... besoins futurs analysés de manière prospective; qu'il ne peut être fait grief au maître de l'ou...

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

...- l'évaluation, la prospective et la statistique;. - la coordination du Plan Mars..., de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine, est compétent pour : . - les travaux publics, te...

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 NOVEMBRE 2009. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 8 octobre 2009 entre la Communauté française et la Région wallonne dans le cadre du renforcement des synergies en matière statistiques (1)

..., de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine,. B. LUTGEN. Note. (1) Session 2009-2010. Document... wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique;. Considérant : . que les ph...

• BOB-FR, 4 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les Ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

...- l'évaluation, la prospective et la statistique;. - la saisine du Comité de con... l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine, est compétent pour :. - l'économie telle que vi...

• BOB-FR, 18 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret portant rationalisation de la fonction consultative.

... Conseil wallon de l'Evaluation, de la Prospective et de la Statistique;. - Commission consultative... du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine;. 11° il est interdit à tout membre de délib�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Plan communal de développement de Watermael-Boitsfort Approbation Un arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 janvier 2007 approuve le plan communal de développement de Watermae

... en tant qu'outil de gestion du patrimoine immobilier communal;. la commission propose que la...- aucune prospective ni positionnement ne sont avancés quant au dével...

• BOB-FR, 28 mars 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 22 JUILLET 2010. - Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics

... du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie, inséré par le décret du 19 avr... d'une projection pluriannuelle et prospective élaborée au départ d'une situation comptable co...

• BOB-FR, 20 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE