prospective definition

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

... long terme, compte tenu de l'étude prospective et particulièrement des engagements de la Belgiqu...(i) la définition des catégories de coûts qui sont couverts par le...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009

... l'IBPT du 10 janvier relative à la définition des marchés, l'analyse des conditions de concurre... sur le marché ; - L'analyse prospective du marché et des développements technologiques p...

• 3. JULI 2008 - Dekret über die Unterstützung der Forschung, der Entwicklung und der Innovation in der Wallonie (1)

...KAPITEL I - Definitionen. Artikel 1 - Im Sinne des vorliegenden Dekrets ver... wallon de l'Evaluation, de la Prospective et de la Statistique" (Wallonisches Institut für ...

• BOB-DU, 29 juillet 2008
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon portant application du décret du 30 avril 2009 relatif à l'agrément en vue de l'octroi de subventions et à l'octroi de subventions aux réseaux et aux services d'aide et de soins spécialisés en assuétudes ainsi qu'à la reconnaissance en vue de l'octroi de subventions et à l'octroi de subventions à leurs fédérations

..., leur ressort territorial et la définition de leur offre de services sont édités et mis à ... non marchand, marchand, analyse prospective, recherche, etc.). - Modernisation, simplification...

• BOB-FR, 22 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination, en ce compris la discrimination, entre les femmes et les hommes en matière d'économie, d'emploi et de formation professionnelle.

... CHAPITRE II. - Définitions. Art. 4. Pour l'application du présent décret,... wallon de l'Evaluation, de la Prospective et de la Statistique, ci-après dénommé l'I.W.EP...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2006/AR/2332 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 juin 2009

... du 11 août 2006 « relative à la définition des marchés, l'analyse des conditions de concurre... la durée de la Décision (analyse prospective) :. - l'abonné d'un opérateur A ne peut appeler ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 15 décembre 2006

Aucune règle de droit positif ne limite aux seuls voisins le recours en annulation à l'encontre d'un permis d'urbanisme. Sont aussi recevables des recours fondés sur des intérêts spéciaux, non liés à la proximité géographique par rapport au bien litigieux.

... de disposer d'une incrustation prospective (à 10-15 ans) en 3 dimensions du parking, vu depu... culturel, il ne peut plus, par définition, être considéré comme étant la "chose exclusiv...

• 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 3 avril 2009 relatif à l'agrément des services de santé mentale et à la reconnaissance des centres de référence en santé mentale en vue de l'octroi de subventions

... du rapport d'activités, à la définition, à la mise à jour et à l'évaluation du projet ... non marchand, marchand, analyse prospective, recherche, etc.). - Modernisation, simplification...

• BOB-FR, 20 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon pris en application de l'article 123 du décret du 3 juillet 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie

...Arrête :. CHAPITRE Ier. - Des définitions. Article 1er. Au sens du présent arrêté, on ent... wallon de l'Evaluation, de la Prospective et de la Statistique (IWEPS). Le Comité peut éga...

• BOB-FR, 26 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 12 MAI 2004. - Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française (1)

... fournies par la Cellule de prospective pour l'emploi dans l'enseignement;. 6° tout autre...

• BOB-FR, 23 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE