proprietes de l air

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

... classe A a un effet néfaste sur les propriétés requises du matériel corporel humain concerné;. ...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides. (NOTE : art. 6, 9, 14, § 1er, 17, § 4, 18, § 1er, 51, § 2, 56, § 2, 78, § 4 et 80, § 4 modifiés avec effet à une date indéterminée par

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JANVIER 2011. - Arrêté royal relatif à la sécurité des jouets

..., alinéa 1er, et de la section 3 « Propriétés chimiques » de la partie II « Risques particulie...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation des terrains nécessaires à la mise en oeuvre du Parc d'activités économiques « ECOPOLE », situés sur le territoire des communes de Farciennes, Aiseau-Presles et Sambreville

... et que la société perd 75 % de ses propriétés et une ferme ce qui réduit la viabilité de l'ent...

• BOB-NL, 29 novembre 2010
• Andere besluiten

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides. (annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 108.094 du 19 juin 2002 ; voir M.B. 31.10.2002, p. 49853)

... comprend la détermination des propriétés intrinsèques, des performances et de l'efficacit�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement

... constatées à la surface des propriétés, tant en ce qui concerne la stabilité du sol qu'e...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 MARS 2002. - Arrêté royal relatif à la sécurité des jouets

... la fonction ou le priver de ses propriétés essentielles. 2. a) Le degré du risque encouru lo...

• BOB-FR, 4 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES

• 2 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif au transport intérieur de marchandises dangereuses par voie navigable

...Il faut tenir compte des propriétés particulières des matières à charger ou à déc...

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 DECEMBRE 2011. - Loi transposant la Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1)

...5. Adresses. Localisation des propriétés fondée sur les identifiants des adresses, habitue...

• BOB-FR, 9 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 22 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation du plan d'expropriation de la ville de Bruxelles

...Considérant que les propriétés abandonnées constituent une menace pour la salubr...

• BOB-FR, 9 novembre 2011
• Autres arrêtés