Promotion des echanges

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867 documents pour Promotion des echanges

- 5 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 29 juillet 1991 portant création d'un Institut supérieur de Planification d'Urgence
...2° La promotion des échanges d'idées en matière de planificatio...
- BOB-FR, 29 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 3 DECEMBER 2009. - Besluit 2009/1396 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de vierde fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie
...,51575,00225,009008,4110808,41cercle d'échanges et de relations culturelles00,000,0000,00Cirqu'con...,00TARANTINO00,000,0000,00TEFO centre de Promotion de la culture d'origine et d'aide à la jeunesse1,...
- BOB-NL, 8 février 2010
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FRANSE GEMEENSCHAPSCOMMISSIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
- 26 MARS 2009. - Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre, d'une part, la République du Burundi et, d'autre part, la Communauté française de Belgique et la Région wallonne, signé à Bujumbura le 31 janvier 2006 (1)
... de la Jeunesse et de l'Enseignement de Promotion sociale,. M. TARABELLA. _______. Note. (1) Session... investissements et à la promotion des échanges d'informations économiques. Article 10. Les Parti...
- BOB-FR, 9 juin 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- Jugement nº 378.449 de Tribunal du Travail, Liège, 22 mars 2010
... être intégrée dans le courant des échanges économiques de biens et de services, et qui n'est...: «..dans ce club de football jouant en Promotion D, j'exerce la fonction de secrétaire au sein de ...
- 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 6 mai 2010 portant délégation de compétences et de signatures à l'administrateur général ou l'administratrice générale et aux fonctionnaires généraux de Wallonie-Bruxelles International
... dépense se rapporte à des actions de promotion des relations transfrontalières ou à des program... interrégionale sous la forme d'échanges d'expériences ou de réseaux soutenus par l'Union...
- BOB-FR, 21 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier
... la forme que prendront leurs échanges d'informations), dans le respect des compétences ...-programme du 10 février 1998 pour la promotion de l'entreprise indépendante;. 9° « établissem...
- BOB-FR, 9 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.
... les aptitudes - de favoriser les echanges;. de chacun des membres des - de co...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 AVRIL 2009. - Décret modifiant le décret du 4 juillet 1996 relatif à l'intégration des personnes étrangères ou d'origine étrangère (1)
...2° la promotion de la participation sociale, économique, culturel... ou d'origine étrangère et des échanges interculturels;. 3° la coordination de l'accueil,...
- BOB-FR, 22 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté 2009/1396 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la quatrième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française
...,51575,00225,009008,4110808,41cercle d'échanges et de relations culturelles00,000,0000,00Cirqu'con...,00TARANTINO00,000,0000,00TEFO centre de Promotion de la culture d'origine et d'aide à la jeunesse1,...
- BOB-FR, 8 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses Pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et à l'Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003.
...'études, de programmes de formation, d'échanges d'information et de savoir-faire, de réunions et ... a) promotion des droits de l'homme, du processus démocratique ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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