projet de recherche these

• 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'octroi de bourses de doctorat pour la réalisation de projets de recherche stratégique de base

...�ficiaires la possibilité de préparer une thèse de doctorat en tant que résultat de la réalisati...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

...Cette thèse ne peut être admise. . 66. Le SMA constitue une c..., sans pertinence puisqu'il convient de rechercher l'intention commune des parties à la conclusion d... à sa filiale DAT, dans le cadre d'un projet dénommé Butterfly, ce qui est en contradiction a...

• 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'octroi de bourses de doctorat pour la réalisation de projets de recherche stratégique de base

...�ficiaires la possibilité de préparer une thèse de doctorat en tant que résultat de la réalisati...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 36380/09 de Cour du Travail, Liège (Liège), 10 septembre 2010

...�lai impossible à respecter et, en sus, un projet raisonné de réglementation "inique" pour la date... dont appel en ce qu'il a écarté la thèse du harcèlement moral qui lui est imputé. 1.1. Le... qui les intéressent, dans la cellule "recherche et développement et ressources humaines". Lors d'...

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement par le « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek - Vlaanderen » (Fonds de la Recherche scientifique - Flandre)

...- L'aide aux équipes de recherche par des projets de recherche et des moyens de réseautage . CHAPIT... différentes possibilités de passer sa thèse de doctorat en Flandre. § 5. Le FWO participe au...

• BOB-FR, 20 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 63753 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 juin 2011

... continué jusqu'en 2010, toujours à la recherche de votre mari. Lors de ce visites, ces hommes aura...En 2004 a été lancé un Projet de soutien aux Droits de l'Homme (Human Right Supp... éléments susceptibles d'accréditer la thèse selon laquelle il vous retrouveraien effectivement...

• 1er DECEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant, pour le personnel académique auprès des universités en Communauté flamande, la réglementation des absences, de la discipline, des positions administratives, des congés, de la fin du mandat, de l'examen de l'aptitude physique et du contrôle médical

... s'inscrivent entièrement dans le projet de recherche de la thèse de doctorat. Dans les au...

• BOB-FR, 13 février 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arret nº C.06.0192.F de Cour de cassation, Belgique, 7 novembre 2011

...Que [le défendeur] conteste la thèse des [demandeurs] en faisant valoir que les paiemen..., dans son avis du 21 septembre 1964 sur le projet de loi (Doc. parl., Chambre des représentants, 97... dépourvu de force obligatoire, mais recherche quand a été révélée la faute consistant à ap...

• Arret nº 95/2008 de Cour Constitutionnelle, 26 juin 2008

Loi du 15 septembre 2006 modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers (art. 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77)

.../82, l'ASBL « Service International de Recherche, d'Education et d'Action sociale », dont le sièg... travaux préparatoires de l'article 25 du projet de la loi attaquée que cette Convention constitue... de la loi ne fait que renforcer cette thèse. Quant au moyen dirigé contre l'article 5 de la l...

• 9 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'article 25 de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation. - Erratum

...8° « doctorat en entreprise » : le projet menant à la soutenance d'une thèse de doctorat e...

• BOB-FR, 2 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE