projet de recherche scientifique

• 19 MAI 2011. - Ordonnance modifiant la loi du 20 juillet 1971 sur les funérailles et sépultures (1)

... de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique,. B. CEREXHE. _______. Note. (1) Sess...Documents du Parlement. - Projet d'ordonnance, A-24/1. Session ordinaire 2010-2011....

• BOB-FR, 8 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté de l'Exécutif flamand attribuant un montant supplémentaire du Fonds national de la Recherche scientifique pour le soutien de la recherche non orientée entreprise dans le cadre d'un projet (Traduction).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement par le « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek - Vlaanderen » (Fonds de la Recherche scientifique - Flandre)

...- L'aide aux équipes de recherche par des projets de recherche et des moyens de réseautage . CHAPIT...

• BOB-FR, 20 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 28 JUIN 2011. - Accord de coopération entre l'Etat et les Communautés relatif à la phase VII des Pôles d'attraction interuniversitaires

...�cifique à des réseaux d'excellence en recherche fondamentale associant, autour d'un projet scienti...�seau et du renforcement du potentiel scientifique européen des objectifs prioritaires de l'Union;. ...

• BOB-FR, 1 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 31 MARS 2009. - Arrêté ministériel fixant les modalités de financement d'actions de recherche dans les établissements scientifiques fédéraux soumis à l'autorité du Ministre de la Politique scientifique

... vise le renforcement de la qualité des projets, le développement des liens avec les universités...

• BOB-FR, 14 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• 24 NOVEMBRE 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions en matière d'environnement (1)

..., de l'Economie, de la Recherche scientifique,. B. CEREXHE. _______. Notes. (1) Documents du Par...Session ordinaire 2010-2011. . A-224/1 Projet d'ordonnance. Session ordinaire 2011-2012. . A-224...

• BOB-FR, 7 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 DECEMBRE 2011. - Règlement contenant l'ajustement du budget général des dépenses de l'agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2011 (1)

...de la Recherche scientifique,. B. CEREXHE. _______. Note. (1) Docu...Session ordinaire 2011-2012. A-237/1 Projet de règlement. A-237/2 Rapport (renvoi). Compte re...

• BOB-FR, 3 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 DECEMBRE 2011. - Ordonnance modifiant le Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe

... de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique. _______. Note . Documents du Parleme...Session ordinaire 2010-2011. A-199/1 Projet d'ordonnance. Session ordinaire 2011-2012. A-199/2...

• BOB-FR, 2 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 MARS 2012. - Ordonnance portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement de l'Etat du Qatar concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Doha le 6 novembre 2007 (1)

... de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique,. B. CEREXHE. _______. Note. (1) Docu...Session ordinaire 2011-2012. A-249/1 Projet d'ordonnance. A-249/2 Rapport. Compte rendu intég...

• BOB-FR, 28 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 DECEMBRE 2011. - Ordonnance portant assentiment à : l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Serbie, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 avril 2008

... de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique. _______. Note. Documents du Parlemennt : . Session ordinaire 2010-2011. A-216/1 Projet d'ordonnance. Session ordinaire 2011-2012. A-216/2...

• BOB-FR, 2 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements