Programme politique

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1 terme du glossaire pour Programme politique

- Programmation générale déterminant la capacité daccueil globale des maisons de repos sises en région de langue française. politique du troisième âge

5.519 documents pour Programme politique

- 22 JUILLET 2010. - Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics
- BOB-FR, 20 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Ordonnance instaurant un programme de politique générale dans les centres publics d'aide sociale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 MARS 2002. - Ordonnance instaurant un programme de politique générale dans les centres publics d'aide sociale (1)
- BOB-FR, 8 mai 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Programme de recherches d'appui à la note politique fédérale relative à la problématique de la drogue. - Appel aux propositions I. Introduction En date du 5 juillet 2001, le Conseil des Ministres a ap
- BOB-FR, 18 février 2008
- Avis officiels
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 22 MAI 2001. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 5 février 2001 modifiant l'article 66 de la loi provinciale et insérant un article 242bis dans la nouvelle loi communale, en ce qui concerne le programme de politique générale
- BOB-FR, 26 juillet 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Loi modifiant l'article 66 de la loi provinciale et insérant un article 242bis dans la nouvelle loi communale, en ce qui concerne le programme de politique générale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant un programme de soutien en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les structures agréées du domaine politique Bien-être, Santé publique et Famille (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire relative à la loi modifiant l'article 66 de la loi provinciale et insérant un article 242bis dans la nouvelle loi communale, en ce qui concerne le programme de politique générale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant un programme de soutien en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les structures agréées du domaine politique Bien-être, Santé publique et Famille
- BOB-FR, 16 février 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 15 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant la redistribution partielle du crédit provisionnel pour la politique de relance économique, inscrit à l'allocation de base 0117 b du programme CB du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2009
- BOB-FR, 18 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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