programme operationnel regional

• 19 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 6 mai 2004 portant exécution du décret du 11 mars 2004 relatif aux incitants régionaux en faveur des petites ou moyennes entreprises

...Vu le décret-programme du 23 février 2006 relatif aux actions prioritair... le Fonds européen de Développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de Cohésio... 2007 portant adoption du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds européen de...

• BOB-FR, 30 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 4. JUNI 2009 - Erlass der Regierung zur Schaffung eines Begleitausschusses für die Europäische Territoriale Zusammenarbeit im Rahmen der INTERREG-IV-A Programme Euregio Maas-Rhein und Gross region 2007-2013. - Erratum

... le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésio...Vu le programme opérationnel de l'Euregio Meuse-Rhin 2007-2013, approuvé par l...

• BOB-DU, 5 janvier 2011
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
• MINISTERIUM DER DEUTSCHSPRACHIGEN GEMEINSCHAFT

• 18 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation du projet « Campagne de sensibilisation au sujet des risques psychosociaux au travail » de l'axe 2 du Programme opérationnel FSE « Compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale - FSE 2007-2013

• BOB-FR, 9 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation du projet « Campagne de sensibilisation pluriannuelle occupation de travailleurs âgés » de l'axe 2 du Programme opérationnel FSE « Compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale FSE 2007-2013

• BOB-FR, 9 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement portant création d'un Comité d'Accompagnement pour la Coopération territoriale européenne dans le cadre du programme Interreg-IV-A Euregio Meuse-Rhin et grande région 2007-2013

... le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésio...Vu le programme opérationnel de l'Euregio Meuse-Rhin 2007-2013 approuvé par le...

• BOB-FR, 29 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 4 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement portant création d'un comité d'accompagnement pour la Coopération territoriale européenne dans le cadre du programme INTERREG-IV-A Euregio Meuse-Rhin et Grande Région 2007-2013. - Erratum

... le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésio...Vu le programme opérationnel de l'Euregio Meuse-Rhin 2007-2013, approuvé par l...

• BOB-FR, 5 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

... a) Perspectives. 2.2. Programme de vaccination. a) Introduction. b) Eléments ... et plates-formes aux niveaux local, régional, communautaire et international. - Réduction de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 FEVRIER 2009. - Ordonnance relative à la reconnaissance et à la subsidiation des centres d'entreprises et des guichets d'économie locale (1)

...-Capitale déterminée dans le cadre du programme opérationnel de l'objectif « compétitivité ré... » du Fonds Européen de Développement Régional pour la période 2007-2013, en exécution du Règl...

• BOB-FR, 19 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 1er OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15 et le programme 05 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2002

... de la Région - Cofinancement régional du programme opérationnel Objectif 2 »;. Consid�...

• BOB-FR, 4 février 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... réglementaires, techniques et opérationnelles qui doivent être remplies pour satisfaire aux exi... destinés à un usage local, régional ou historique et les véhicules en provenance ou �...2° les données techniques, le programme de maintenance et les caractéristiques opération...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS