programme operationnel fse

• 18 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation du projet « Campagne de sensibilisation pluriannuelle occupation de travailleurs âgés » de l'axe 2 du Programme opérationnel FSE « Compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale FSE 2007-2013

• BOB-FR, 9 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation du projet « Campagne de sensibilisation au sujet des risques psychosociaux au travail » de l'axe 2 du Programme opérationnel FSE « Compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale - FSE 2007-2013

• BOB-FR, 9 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 FEVRIER 2012. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif « compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale, exercice 2011, deuxième appel

• BOB-FR, 20 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... prévus sous le domaine politique C programme G;. h) le paiement des intérêts moratoires dus... logistique et operationnel du. controle de la qualite dans le. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation et de projets de trajet d'insertion socioprofessionnelle dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif « compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale, exercice 2011, deuxième appel

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation et de projets de trajet d'insertion socioprofessionnelle dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif ' compétitivité régionale et emploi ' de la Belgique fédérale, exercice 2008.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 OCTOBRE 2010. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif « compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale, exercice 2010, deuxième appel

• BOB-FR, 12 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 5 MAI 1999. - Décret portant approbation de l'accord de coopération relatif à la coordination et à la gestion des aides octroyées par la Commission européenne dans le domaine des ressources humaines et à la création de l'Agence Fonds Social Européen, conclu à Bruxelles le 2 septembre 1998 entre le Gouvernement wallon, le Gouvernement de la Communauté française et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale (1)

... pays peut prétendre dans le cadre des programmes européens;. 3° intégrer et renforcer mutuelleme... d'appui (CCA), d'un programme opérationnel (PO) ou de toute autre forme d'intervention de l'U...

• BOB-FR, 6 janvier 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 18 MAI 2010. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation et de projets de trajet d'insertion socioprofessionnelle dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif « compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale, exercice 2010

• BOB-FR, 18 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.

... Conseiller general unite operationnelle - Directeur DBV022. Conseiller gen... general e-government - Manager de programmes DIC012. Conseiller general TIC - Direc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única