programme operationnel feder

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11 documents pour programme operationnel feder

- 26 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant la SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site « Sainte-Barbe » à Binche
... friches industrielles et urbaines » du Programme opérationnel FEDER Convergence (2007-2013);. Vu l...
- BOB-FR, 9 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 27 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site « Usine Cockerill » à Seraing
... » dans le cadre de la mesure 3.1 du Programme opérationnel FEDER Compétitivité (2007-2013);. ...
- BOB-FR, 18 novembre 2011
- Autres arrêtés
- 26 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant la SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site « Grand Champ » à Farciennes
... friches industrielles et urbaines » du Programme opérationnel FEDER Convergence (2007-2013);. Vu l...
- BOB-FR, 9 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- 26 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant la SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site « Saint-Louis » à Charleroi
... friches industrielles et urbaines » du Programme opérationnel FEDER Convergence (2007-2013);. Vu l...
- BOB-FR, 9 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 4. JUNI 2009 - Erlass der Regierung zur Schaffung eines Begleitausschusses für die Europäische Territoriale Zusammenarbeit im Rahmen der INTERREG-IV-A Programme Euregio Maas-Rhein und Gross region 2007-2013. - Erratum
...Vu le programme opérationnel de l'Euregio Meuse-Rhin 2007-2013, approuvé par l... du Fonds pour le Développement régional (FEDER) doit, conformément à l'article 11, alinéa 1er,...
- BOB-DU, 5 janvier 2011
- Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
- MINISTERIUM DER DEUTSCHSPRACHIGEN GEMEINSCHAFT
- 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon chargeant la SPAQuE de procéder à des mesures de réhabilitation sur le site 'Charbonnage Saint-Jacques', à Farciennes et Aiseau-Presles
... friches industrielles et urbaines" du Programme opérationnel FEDER Convergence (2007-2013);. Vu l...
- BOB-FR, 22 mai 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).
... Programme Allocation de base. - -. ... commission des comités d'acquisition fédéraux pour le paiement d'attestations du sol, droits de ... operationnel du controle de la qualite dans le. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement portant création d'un Comité d'Accompagnement pour la Coopération territoriale européenne dans le cadre du programme Interreg-IV-A Euregio Meuse-Rhin et grande région 2007-2013
...Vu le programme opérationnel de l'Euregio Meuse-Rhin 2007-2013 approuvé par le... du Fonds pour le Développement régional (FEDER) doit, conformément à l'article 11 alinéa 1b du...
- BOB-FR, 29 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- 4 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement portant création d'un comité d'accompagnement pour la Coopération territoriale européenne dans le cadre du programme INTERREG-IV-A Euregio Meuse-Rhin et Grande Région 2007-2013. - Erratum
...Vu le programme opérationnel de l'Euregio Meuse-Rhin 2007-2013, approuvé par l... du Fonds pour le Développement régional (FEDER) doit, conformément à l'article 11, alinéa 1er,...
- BOB-FR, 5 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- 12 MAI 2010. - Arrêté ministériel autorisant l'expropriation d'extrême urgence pour cause d'utilité publique du site SAR/C226 dit 'Menonry' à Aiseau-Presles (Aiseau)
..., RESIDER, SAED, SAR) et/ou européennes (FEDER) à assainir et réhabiliter plusieurs de ces fric... le fonds d'aménagement opérationnel prévu par l'article 183 du CWATUP" (SDER, p.158-1...Par l'adoption en juillet 2008 d'un programme de modifications planologiques en vue de créer de...
- BOB-FR, 18 juin 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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