programme operationnel bretagne

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... " : chaque membre du cadre opérationnel et du cadre administratif et logistique au sens de..., en disponibilité ou n'est pas programmé de service;. 21° " dispense de service " : l'au..., en ce compris le Royaume-Uni de Grande-Bretagne;. 4° en cas de décès du conjoint ou de celui ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 MARS 2001. - Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police

..., qu'ils soient membres du cadre opérationnel ou du cadre administratif et logistique. La deuxi�..., en disponibilité ou n'est pas programmé de service;. 21° "dispense de service" : l'autori..., en ce compris le Royaume-Uni de Grande-Bretagne;. 4° en cas de décès du conjoint ou de celui de...

• BOB-FR, 31 mars 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Arret nº 2010/ab/819 de Cour du Travail, Bruxelles, 28 juin 2011

... nouveaux membres du personnel en Grande-Bretagne et en Belgique, un agenda plein de commandes pour ... par l'article 130 de la loi-programme du 22 décembre 2008 qui est entré en vigueur le ... dans son ensemble) complètement opérationnel selon la manière planifiée. III.5. Le fait que l...

• B. PROTOCOLES A ANNEXER AU TRAITE DE LISBONNE - PROTOCOLE n° 1 MODIFIANT LES PROTOCOLES ANNEXES AU TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE, AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET/OU AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE.

... relatives au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord :. - paragraphe 6, renumér... les mots au début ".., qui devient opérationnel dès l'établissement de celle-ci," sont supprimé... financement d'un investissement ou d'un programme.";. iv) au paragraphe 6, le mot "projet" et les ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 AVRIL 2003. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement de la République française, le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne, le Gouvernement de la République italienne et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord portant création de l'organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAR), et aux Annexes I, II, III et IV, faites à Farnborough le 9 septembre 1998 (1)(2)

... de possession)/efficacité pour les programmes en coopération actuels et futurs est une impérie... techniques répondant aux besoins opérationnels futurs;. e) coordination des décisions nationales...

• BOB-FR, 3 juillet 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque, et aux...

... de Suède, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord;. - le terme "Union" vise l... financier n'est effectué au titre du programme PHARE (5) du programme de coopération transfronta... dans tout type d'équipement operationnel (par exemple, équipement de laboratoire, outils d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)

... 2° en ce qui concerne les crédits par programme, conformément aux totaux des programmes figurant ... 8. Financement des centres opérationnels des S.S.T.C. 9. Subvention destinée au recrutemen... le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, par suite de l'accord logist...

• BOB-FR, 3 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)

... la Reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord,. Sont convenus de modifier l... situations où une action opérationnelle de l'Union est jugée nécessaire. Elles fixent le...'affecte pas les politiques, actions ou programmes de la Communauté;. c) n'ait pas trait à la citoy...

• BOB-FR, 30 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES