programme d aide aux musees

• 6 DECEMBRE 2011. - Décret visant à soutenir l'animation de jeunesse

..., pour l'animation de jeunesse, un programme annuel en tenant compte du plan stratégique;. 10�... aux frais de personnel encourus par les musées reconnus, les ateliers créatifs reconnus, les org...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir une partie des frais relatifs à la réalisation de projets dans le cadre du Fonds européen d'intégration, programmation 2010, volet fédéral, allocation de base 44.56.51.43.52.02

... la période 2007-2013 dans le cadre du programme général « Solidarité et gestion des flux migra...• découverte de la culture : musées, théâtres, expositions ;. • découverte des str...

• BOB-FR, 30 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).

... royal n° 25 du 24 mars 1982 créant un programme de promotion de l'emploi dans le secteur non-march... 3° le classement de musées et d'organismes d'archivage culturel agréés au n...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 MAI 2008. - Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (1)

... royal n° 25 du 24 mars 1982 créant un programme de promotion de l'emploi dans le secteur non-march...3° le classement de musées et d'organismes d'archivage culturel agréés au n...

• BOB-FR, 4 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... 2° en ce qui concerne les crédits par programme, conformément aux totaux des programmes figurant ... à la Fédération des amis des musées de Belgique et aux autres associations de soutien ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 20 décembre 1996 réglant les conditions d'agrément et d'octroi de subventions aux musées

... d'une analyse critique, ainsi qu'un programme d'activités pour la prochaine année et un plan p...

• BOB-FR, 30 octobre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 27 AVRIL 2009. - Décret Programme 2009

... aux frais de personnel encourus par les musées reconnus, les ateliers créatifs reconnus, les org...

• BOB-FR, 15 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... Programme Allocation de base. - -. ... pour les arts plastiques et les musees (pour. memoire). 34.01 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

... et lignes directrices contenus dans le Programme d'action mondial concernant les personnes handicap... culturelles tels que les théâtres, les musées, les cinémas, les bibliothèques et les services ...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 août 1835 instituant un Musée d'Armes anciennes, d'Armures, d'Objets d'Art et de Numismatique

... qui est devenu aujourd'hui les Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. A travers un pa... de politique managériale, à savoir un programme-cadre triennal, un programme annuel d'investisseme...

• BOB-FR, 23 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE